Le 14 octobre 2015 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.
Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan.
Absents excusés : Éric Cheron a donné pouvoir à Huguette Robissout, Sylvie tisserand a donné pouvoir à Rémi Jales, Claudia Staubmann a donné pouvoir à Joëlle Debet-Duverneix.
Monsieur le Maire ouvre la séance.
Relatif au dernier conseil municipal :
– Un point a été fait sur les compteurs d’eau : sur les 21 recensés, 7 pourraient être supprimés. Monsieur le Maire abordera ce sujet avec la SOGEDO qu’il doit rencontrer vendredi 16 octobre.
– Certains compteurs étant inaccessibles, le conseil municipal est d’accord pour effectuer le nettoyage autour de la cabane située au Conte et du four de Ravary.
Après avoir adopté le procès-verbal du dernier conseil, l’ordre du jour est abordé.
1- Voirie 2015
Présentation de devis.
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de retenir les entreprises suivantes :
– Entrée lotissement La Burague : Entreprise Garrigou : 3 288€ TTC
– Chemin rural de Généry vers le New’s : Entreprise Foucoeur : 1 134€ TTC
– Place du Couderc plus chemin rural : Entreprise Garrigou : 11 878,20€ TTC
– Chemin de la Borgne : Entreprise Foucoeur : 4 224€ TTC
– Les agents ont fait 10 jours de point à temps. Le marquage au sol est à revoir à certains endroits.
2- Atelier Technique Départemental
Monsieur le Maire présente le projet préparé par l’ATD relatif à l’aménagement du parking de la salle culturelle et du chemin piétonnier allant du lavoir jusqu’au carrefour des Hlm de la Borie.
3- Convention Service Commun Communauté de Communes Domme-Villefranche
Ce service concerne les Centres de Loisirs. Le mercredi après-midi n’étant plus extrascolaire mais périscolaire, cette partie de compétence revenait de fait aux communes.
La Communauté des Communes n’exerçant pas la compétence périscolaire, a décidé de mettre en place un service commun qu’elle gèrera, sans demander de contrepartie financière aux communes. Il convient aux communes de déléguer par convention à la CCVDP, la gestion de ce service commun. Le conseil délibère favorablement.
4- Nouveaux statuts de la Communauté de Communes Domme-Villefranche
Le conseil échange sur les modifications statutaires, dont la plus notoire est la prise de compétence du tourisme à compter du 01 janvier 2016. Délibération favorable.
5- Élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE)
Trois bureaux ont été sollicités, deux ont répondu : SOCOTEC ACTEBA et COLIBRI
Le conseil décide de retenir SOCOTEC ACTEBA.
6- Agenda d’accessibilité programmée ( Ad’ap)
Monsieur le Maire en donne lecture. Ce programme concerne l’accessibilité aux différents bâtiments communaux. Le plan s’étale sur 6 ans. Le conseil approuve cet agenda.
7- Décisions modificatives budgétaires
Le conseil est favorable pour effectuer des virements de crédits sur le budget camping (non-valeur : + 400€ et reversement taxe de séjour : + 50€) et renforcement électrique de Maraval : +12 000€.
Le vidéoprojecteur de l’école primaire ne fonctionne plus, il a dû être remplacé en urgence. Tarif : 1 249€
8- SDE 24
– Renouvellement d’une lanterne à St Julien : TTC : 819.40€ TTC dont 50% à la charge de la commune.
– Eclairage public lotissement la Borie (ancien et coûteux) Le conseil demandera une étude pour du matériel plus adapté.
– Un courrier sera fait au Syndicat afin d’harmoniser la programmation des horloges d’éclairage public.
9- Courriers et questions diverses
– Courrier de M. Boris Brouillet (Pharmacie du Capiol) faisant part de ses interrogations sur le devenir de la santé en milieu rural. Une réunion aura lieu à Cénac le 09 novembre, dans le cadre de la Communauté de Communes, réunissant élus et professionnels de santé.
– Courrier de la trésorerie. Le conseil municipal accepte le versement de l’indemnité légale au nouveau percepteur et au nouvel adjoint.
– Courrier de la Croix Rouge proposant la mise à disposition de lots d’urgence.
– Les élus sont invités par l’association Cabas Bio le 16 octobre 2015 à 19h30 à la salle de la Borie
– Il manque un panneau de signalisation CENAC sur le chemin départemental 50 au Sireyjols. Un courrier sera fait auprès de l’Unité d’Aménagement.
