Le 10 décembre 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

 

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN, Jean-Luc BRUGUES, Anaïs SARDAN.

 

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent et avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire donne la parole aux nouveaux habitants de Foncène, concernant leur raccordement au téléphone.

Historique : suite à la première étude de l’opérateur, le conseil avait donné son accord pour la plantation de 10 poteaux, alors qu’en réalité, seuls 4 poteaux ont été plantés. Face à ce vice de forme, la commune va demander par courrier que la mise en souterrain soit faite au frais de l’opérateur.

Un riverain a ensuite pris la parole pour exprimer son mécontentement quant au permis ayant accordé l’implantation d’un abri à chevaux au Moulin Rouge.

 

1- Point sur les travaux en cours:

– Aménagement piétonnier de l’école à la crèche : les plantations sont en cours. Certaines réserves ont été émises et seront soumises à la prochaine réunion de chantier (trottoirs pas droits, surélévations trop prononcées, revêtement non prévu…)

– Aire de jeux : les travaux sont terminés. L’accès sera amélioré aux beaux jours et il n’y aura pas de clôture.

– Réfection des menuiseries de la cantine et de la salle de sports : présentation du devis de l’entreprise RHODDE, avec l’option aluminium qui avait été retenue. Le montant s’élève à 26 542.52€ TTC, pour lequel le conseil est favorable.

 

2 – SDE24 :

– Suite à la visite sur le terrain du technicien du SDE24, les programmes fils nus à effacer en 2020 ont été retenus aux Ventoulines, à Généry, à Mombette et à St Julien.

Pour St Julien, le conseil demande que soit étudiée la coordination avec l’effacement du réseau France Telecom.

– Réfection des bornes foraines du marché, dont le montant total s’élève à 13 564.24€ TTC, soit 5 651.77€ à la charge de la commune. Le conseil y est favorable.

– Courrier concernant les bornes de recharge des véhicules électriques, pour lesquelles une somme forfaitaire de 25€ par borne et par mois sera facturée à la commune à partir de 2020.

 

3 – Compte-rendu du conseil d’école

Lecture en est faite. Il est  consultable en mairie. Il faut s’attendre à une baisse des effectifs à la rentrée prochaine, car 18 départs en 6^ème sont prévus, contre 10 rentrées probables.

4 – CNP

Le conseil municipal est favorable au renouvellement de l’assurance pour le personnel communal pour 2020.

 

5 – Voirie 2020

Compte-rendu de la commission voirie : des devis ont été demandés pour les travaux communautaires concernant les routes des Graves, de Baccas, de Mombette au Sireyjol, une partie de la route de Montmirail et la route de Foncène.

Concernant le camping municipal, la toiture et l’isolation sont terminées.

 

6 – Courriers divers

• Coût des avocats pour le permis de construire des 4 routes porté devant la Cour d’Appel : 4 800€ HT
• Cours de peinture à la Borie. Ils n’ont lieu qu’une semaine sur deux, donc le conseil accepte de fixer le prix de la location à 15€/mois au lieu de 30.
• Echange de terrain à la Traverse : le dossier est à l’ATD pour les actes administratifs, il manque juste le prix de vente des parcelles communales. Le conseil fixe ce prix à 5€/m².
• Renouvellement de la convention SPA, le conseil y est favorable.
• Courrier du Club de l’Amitié : le conseil est d’accord pour financer le bus pour leur sortie annuelle.

Le 10 septembre 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

 

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN, Anaïs SARDAN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1– Enfouissement des containers d’ordures ménagères

Suite à la décision du conseil municipal du 05 juillet dernier, de ne pas retenir le site de l’aire de pique-nique, le SICTOM a estimé qu’il n’était pas possible de surcharger les autres points de collecte. Le conseil décide donc la répartition suivante :

– 4 points de collecte avec cuves semi-enterrées : Foot, Eglise, Lac de Falières et Lac de Reille.

– 2 points de collecte avec cuves enterrées : Aire de pique-nique sous La Borie et parking du cabinet médical.

Le nouveau devis de 27000 € est accepté, ainsi que la décision modificative budgétaire nécessaire.

Attention, la première semaine d’octobre, les dernières poubelles individuelles présentes dans le bourg seront enlevées.

2- Aire de jeux

Le terrassement a été fait, le béton a été coulé, mais la totalité des jeux n’a pas été livrée et a donc retardé le montage.

Le conseil municipal décide de poser un grillage à l’angle du Château et d’acheter un banc et une poubelle.

3- Point sur les travaux

– L’entreprise Allez va démarrer les travaux du renforcement des lignes souterraines de basse-tension au Capiol du 12 septembre au 08 novembre 2019.

– Concernant les travaux de l’école à la crèche, une réunion aura lieu le 20 septembre à 11h. Le conseil municipal souhaite conserver les prunus et demande l’intervention d’un géomètre pour délimiter les propriétés, du lavoir jusqu’à l’intersection de la route des Meulières. Un constat avant travaux devra être établi.

– La bibliothèque a été repeinte par les agents communaux et les radiateurs ont été remplacés.

4– Subventions aux associations

L’association Karaté Do Samouraï n’ayant finalement pas acheté les tatamis, le conseil décide de revoir la subvention accordée lors de la précédente réunion. Le montant versé sera donc de 800 €. 200 € sont accordés à la nouvelle association de loisirs créatifs « Les 10 Doigts ».

5- Questions diverses

• Achat du Lac de Falières : une modification de la délibération prise en 2018 est nécessaire, car la commune ne peut acheter la parcelle AM 612 avec un transfo EDF. Le Conseil est favorable.
• Une réunion pour l’adressage aura lieu le 21 septembre prochain avec Domme, afin de nommer les routes communes.
• Les élus décident de solliciter une subvention sur les produits des amendes de police pour le financement de la signalétique  « Participation Citoyenne ».
• le Maire donne lecture du compte-rendu de l’appel d’offre sur l’extension du centre de secours à Domme.
• Les bornes électriques du marché doivent être remplacées. Trois modèles sont proposés par l’entreprise Allez. Le choix du conseil se porte sur le modèle ONIX.
• Courrier du Comité Culturel relatif au programme des journées du patrimoine, samedi 14 septembre.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 15 avril 2025 à 20h à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant:

• CFU 2024 Budget Communal
• Affectation des résultats
• Vote des taux des taxes
• Admission en non-valeur
• Budget Primitif 2025 Communal
• Avenant de la convention territoriale Globale
• SDE Programme Face B 2025, l’ouvrage « DMA Bourg Cenac »
• SDE Programme Face B 2025, l’ouvrage « DMA Graves »
• SDE Programme Face B 2025, l’ouvrage « DMA Lagorce »
• Création d’une chambre funéraire
• Indemnité pont à bascule
• Questions et informations diverses

 

Le 04 juin 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Claudia STAUBMANN, Martine CONSTANT.

Excusée : Joëlle DUVERNEIX a donné procuration à Claudia STAUBMANN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1 – Travaux d’aménagement entre l’école et la crèche

M. le Maire présente au conseil le projet de l’aménagement et de la sécurisation des chemins piétons allant de l’école à la crèche, ainsi que le nouvel estimatif incluant le supplément pour le passage des réseaux.

Le conseil municipal approuve ce projet avec deux réserves :

– Pas de rétrécissement au niveau du lavoir.

– Ralentisseur à déplacer vers l’abri bus des H.L.M.

Il autorise M. Le Maire à lancer l’appel d’offre.

2 – Transfert de la compétence Eau et Assainissement à la Communauté de Communes

Après avoir entendu l’exposé fait par M. Le Maire, le conseil municipal décide de ne pas transférer la compétence eau et assainissement à la communauté de communes au 1^er janvier 2020 et d’adopter le report de celle-ci en 2026.

3 – La proposition de SOLIHA (SOLIdaire pour l’HAbitat)

M. le Maire présente au conseil municipal la proposition d’honoraires de SOLIHA afin de réaliser une étude de faisabilité pour la construction d’un habitat regroupé ou intergénérationnel sur la commune au lieu-dit La Borie. Le coût s’élèvera à 6 720 € HT. Le conseil est favorable en y incluant le terrain entre la salle socio-culturelle et la crèche sans frais supplémentaires.

4 – Aire de jeux

Présentation d’un tableau récapitulant les différents devis. Le conseil municipal décide de retenir l’offre la moins élevée proposée par la Sté KOMPAN sans option à 20 069 € HT.

Le terrassement sera confié à l’entreprise Foucoeur avec des bordures en bois.

L’emplacement déjà choisi à l’unanimité par le conseil municipal se situe entre le château du Thouron et l’école primaire.

5– Courriers et questions divers

• La communauté de communes recrute un adjoint technique.
• Lecture d’un courrier du club de pétanque de St Martial pour transformer l’association en une entente « St Martial-Cénac », le conseil est favorable.
• Orage du 04 juillet 2018 : le caractère de calamité agricole a été reconnu pour perte de fonds sur noyers.
• Transports scolaires : le conseil précise qu’en l’absence de renseignement des données fiscales nécessaires au calcul du quotient familial, le montant de la carte relèvera de la tranche 5 tarifaire et la commune ne participera pas.
• La Nuit des Eglises aura lieu le vendredi 5 juillet à Cénac de 20h30 à 22h30.
• Le club de Judo de Cénac arrête ses activités et sera dissout.
• Courrier de la DDT concernant la zone d’aménagement différée de la Burague.
• La commune accorde une participation exceptionnelle de 600€ à l’Amicale Laïque pour organiser une animation le soir du 14 juillet.

Le 02 avril 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Daniel MAURIE, Philippe LAPORTE, Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Jean-Luc BRUGUES, Stéphane ALVES DE MATOS, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jocelyne LAGRÈZE, Claudia STAUBMANN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1 – Vote du Compte Administratif et Compte de Gestion 2018

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité le compte administratif et le compte de gestion 2018:

– En fonctionnement :  Dépenses :  894 688,20 €   Recettes : 1 239 687,46 €    soit un excédent de 344 999,26€.

– En investissement :    Dépenses : 445 618,81 €    Recettes : 254 060,71 €       soit un déficit de 191 558,10€.

En tenant compte des restes à réaliser il apparait un déficit d’investissement de 234 957,53 €.

Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de la façon suivante :

• 1- Affectation à la section d’investissement : 234 957,10 €
• 2- Excédent réel à reporter au BP 2019 : 110 042,16 €

Le compte administratif annexe du camping municipal s’élève en fonctionnement :

Dépenses : 19 124,48 €  Recettes : 80 762,98 € soit un excédent de 61 638,50 € qui sera reporté au B.P 2019.

2 – Vote du Budget Primitif 2019 et des taxes locales

Le projet de budget primitif 2019 préparé en commission des finances est présenté.

Il s’équilibre en recettes et en dépenses :

– En fonctionnement     : 1 153 942,16 €

– En investissement       :   934 577,10 €

Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses.

– En fonctionnement     : 111 438,50 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le budget primitif à l’unanimité. Une somme de 40 000€ sera reversée vers le budget principal de la commune.

Le conseil décide de ne pas modifier les taux des taxes locales pour 2019.

Taxe d’habitation: 12,18%           Taxe sur le foncier bâti : 13,40%               Taxe sur le foncier non bâti: 69,44%

3 – Travaux au camping et à la voirie

Camping : présentation des devis reçus concernant la réfection de la peinture des sanitaires, la réfection de la toiture du bâtiment principal, complètement détruite par les capricornes, ainsi que la révision des bornes électriques.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir les devis suivants (TTC) :

* Entreprise SOUGNOUX pour la couverture : 25 679,40 €,

* Mme Laëticia COMENT pour la peinture : 4 380,00 €,

* SAS ALLEZ & Cie pour 1178,10 €.

Monsieur Le Maire fait le compte-rendu de la commission voirie qui s’est réunie le 27 mars.

– Pour les travaux communautaires, elle a retenu les secteurs suivants pour un total 41 986,08 € :

* VC 4 Sireyjol à Mas Ayral :    2 542,62 €    * VC109 du Château vers Mombette : 15 042,51 €

* VC131 de la ZAE au petit Maraval : 12 278,70 €      * VC115 du Riol vers la Bouffardie : 12 122,25 €

– Pour les travaux sur la voirie communale, le conseil municipal décide de retenir les secteurs ci-après :

* C.R Prente-Garde                       * Carrefour de la Traverse

* C.R La Croix de Blanchet           * Reprise des trottoirs route de l’Eglise 

– Un poteau incendie sera installé à Prente Garde, les travaux s’élèvent à 2 500€.

4 – Eclairage Public

La pose de 2 candélabres photovoltaïques à Lagorce et au carrefour de la Bouffardie est prévue pour un montant de 4 800€.

5 – Compte-rendu du conseil d’ecole

Lecture du dernier conseil d’école qui s’est tenu le 22 mars. On ne note pas de changement notoire des effectifs pour la rentrée 2019. La fête des écoles est fixée au 14 juin.

6 –  Transport  Scolaire

Suite à la réunion organisée par la région Nouvelle Aquitaine sur le transport scolaire, il est nécessaire d’établir une tarification indexée sur le quotient familial.

* Pour le primaire et la maternelle, l’intégralité du coût du transport scolaire sera pris en charge par la commune pour les tranches 1,2,3 et 50% pour les tranches 4,5.

* Pour le secondaire, le conseil décide de participer à hauteur de 50% au coût du transport scolaire des enfants de la commune, ce pour toutes les tranches de quotient familial. (Tableau de tarification disponible en mairie)

7 – Courriers et questions divers

• Achat d’un panneau d’affichage pour les associations, qui sera installé place du marché et accord pour l’aménagement de panneaux de handball et basket sur un des terrains de tennis.
• Courrier d’information sur la modernisation du relais SFR au Conte.
• Courrier du commerce Campagne Chic qui demande une place de stationnement. La commission voirie ira sur place pour étudier la faisabilité d’un arrêt minute.
• La réunion publique « Participation citoyenne » est fixée au mercredi 17 avril à 20h30 à la salle culturelle de la Borie.