Le 30 avril 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Daniel MAURIE, Philippe LAPORTE, Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Jean-Luc BRUGUES, Stéphane ALVES DE MATOS, Martine CONSTANT, Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jocelyne LAGRÈZE, Claudia STAUBMANN.

Excusés : Eric CHERON a donné procuration à Huguette ROBISSOUT

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1 – Enquête publique « La Traverse »

Elle s’est déroulée du 26 mars au 09 avril 2019. Aucune observation n’a été recueillie au registre. Le commissaire enquêteur a donné un avis favorable. Le Conseil Municipal autorise les échanges et les travaux définis. Les frais seront à la charge de la commune.

2 – Devis Voirie compétence commune

Le Conseil autorise la signature des devis avec l’entreprise Foucoeur pour les CR la Croix de Blanchet et Prentegarde, et avec l’entreprise Garrigou pour la route de l’Eglise et La Traverse.

3 – Devis panneaux de signalisation

LE devis s’élève à 4 158.72€. Il faut penser à rajouter ceux prévus pour le parking de la salle socio-culturelle et ceux pour la participation citoyenne.

4 – Camping

Les écoulements des eaux usées ont été refaits avec un accès direct au tout à l’égout. 5 bornes ont été nettoyées.

5 – Protection incendie

Mr Le Maire présente les nouvelles formalités à accomplir :

• Etablir un arrêté municipal répertoriant tous les  points d’eau incendie.
• Contrôle technique obligatoire tous les 2 ans : pression, débit, accessibilité…

Le Conseil décide de le confier au SDIS et autorise le Maire à signer la convention.

6 – Devis buts multisport

Le conseil décide parmi 3 devis de retenir celui d’Alec Collectivité, s’élevant à 3 348 €, qui est sur platine et avec un contrôle technique.

7 – Courriers et questions divers

• La Bibliothèque organise une 2^ème nuit de la lecture, le 28 juin 2019.
• Le bulletin municipal est en cours de préparation
• Le roulement des permanences du bureau de vote pour les élections européennes du 26 mai 2019 est le suivant :

– 08h00/10h30 : Rémi JALÈS, Joëlle DUVERNEIX, Éric CHÉRON

– 10h30/13h00 : Serge AZAM, Huguette ROBISSOUT, Claudia STAUBMANN

– 13h00/15h30 : Jocelyne LAGRÈZE, Philippe LAPORTE, Martine CONSTANT

– 15h30/18h00 : Daniel MAURIE, Jean-Luc BRUGUES, Anaïs SARDAN

• Le Club de pétanque de St Martial demande à utiliser les terrains de pétanque de Cénac pour y organiser des tournois. Le Conseil y est favorable.

Le 24 janvier 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Daniel MAURIE, Philippe LAPORTE, Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Jean-Luc BRUGUES, Stéphane ALVES DE MATOS.

Absents excusés : Eric CHERON, Martine CONSTANT,

Joëlle DEBET-DUVERNEIX a donné procuration à Rémi JALÈS, Jocelyne LAGREZE a donné procuration à Serge AZAM, Claudia STAUBMANN a donné procuration à Huguette ROBISSOUT

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1 – Démission de la conseillère municipale Sylvie TISSERAND

M. Le Maire donne lecture du courrier de Mme Sylvie TISSERAND, qui pour cause de déménagement, présente sa démission du Conseil Municipal.

2 – Participation citoyenne

Ce dispositif est présenté par la Brigade de gendarmerie de Belvès, il vient en complément de l’Opération Tranquilité Vacances (O.T.V). Cette opération a pour objectif d’associer les habitants à la protection de leur propre environnement, de faire comprendre aux citoyens qu’ils sont les premiers maillons de la chaîne en matière de sécurité et d’apporter à la Gendarmerie une action complémentaire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’engager la commune de CENAC ET ST JULIEN dans le dispositif  « Participation Citoyenne » et autorise le Maire à signer le protocole relatif à sa mise en place, une réunion publique sera alors organisée.

3 – Le chemin de Simon

            Monsieur le Maire refait l’historique du projet d’élargissement du chemin rural de SIMON. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’acheter à M. Guy GAUTHIER une bande de terrain d’une contenance totale de 238 m2 au prix de 2 € le m2 soit 476 € et autorise le Maire à signer l’ensemble des pièces nécessaires.

4 – Avenant du marché des Sanitaires de l’Ecole

M. Le Maire présente le dernier avenant qu’il a reçu du maître d’œuvre (cabinet COQ et LEFRANCQ) pour la construction du nouveau sanitaire de l’école primaire, d’un montant global de : -94,80 € TTC. Le conseil est favorable.

5 – Aménagement du Bourg 2^ème Tranche

L’étude concernant l’aménagement routier et piétonnier de l’Ecole jusqu’à la crèche, n’ayant pas pris en compte l’effacement des réseaux (éclairage public et France Télécom), il est nécessaire de solliciter ces travaux auprès du SDE24. Le conseil est favorable.

6 – Dossiers Eclairage Public

– ST JULIEN : l’effacement du réseau France télécom s’élève à 15 368.52€ TTC. Cette somme sera à la charge de la commune. La réfection de l’éclairage public en LED s’élève à 49 263.53€ TTC avec une participation de la commune de 18 473.83€.                                             

– LE CAPIOL : l’effacement du réseau France télécom s’élève à 3 622.42€ TTC. Cette somme sera à la charge de la commune. La réfection de l’éclairage public s’élève à 11 280.70 € avec une participation de la commune de 4 230.03 €.

7 – Bibliothèque

M. le Maire donne lecture du bilan annuel de 2018 et note une forte augmentation du nombre de lecteurs. Il est autorisé à signer le nouveau règlement intérieur ainsi que les conventions avec les 4 bibliothécaires bénévoles.

8 – Etude du CAUE et compte-rendu de SOLIHA

M. Le Maire informe que le CAUE va bientôt présenter la phase 2 de l’étude et que SOLIHA doit fournir un devis.

9 – SICTOM

Dans le cadre d’une réorganisation des trajets de ramassage par le SICTOM dans le Bourg, le conseil a délibéré pour ces nouvelles dispositions :

 Pour les ordures ménagères: tous les lundis et jeudis, sauf en très haute saison (du 29/07 au 31/08): lundis, jeudis et samedis.

Pour le tri sélectif: tous les jeudis et en haute saison (du 24/06 au 15/09): lundis et jeudis.

Le prochain point de regroupement de containers à Falières est prévu pour le 1^er mars.

10 – Location Presbytère

                Le conseil charge M. Le Maire de régulariser la situation.

11 – Courriers divers

• M. Le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu de l’assurance AXA un chèque de 1 517 € concernant le remboursement du vol du défibrillateur de la salle des fêtes.
• SDIS : une cotisation de 34 337 € est à prévoir au BP 2019.
• L’Amicale laïque propose d’organiser des marchés gourmands tous les dimanches en soirée durant l’été.
• La société TDF recherche un terrain pour l’implantation d’un pylône sur le secteur de Maraval- Reille.

Le 08 octobre 2018 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGREZE, Anaïs SARDAN, Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Eric CHERON, Huguette ROBISSOUT, Daniel MAURIE, Jean-Luc BRUGUES, Claudia STAUBMANN.

Absents excusés : Stéphane ALVES DE MATOS a donné procuration à Daniel MAURIE, Philippe LAPORTE a donné procuration à Rémi JALÈS, Martine CONSTANT, Sylvie Tisserand.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance et donne la parole à un riverain, qui expose différents problèmes au Capiol :

– Panneau STOP à remplacer

– Mauvaises indications des GPS

Le Conseil en prend acte.

1 – Travaux en cours

• Sanitaires de l’école : La réception des travaux est prévue le mercredi 10 octobre.

Un avenant de 228€ concernant le lot menuiserie bois est nécessaire, le conseil y est favorable.

• 2^ème tranche de travaux pour l’aménagement de la Borie : Le Maître d’œuvre va travailler sur le démarrage de l’appel d’offre.

2 – Voirie

• Le four de la Traverse : La commission s’est réunie le 27 septembre.

Après vérification sur place, la route n’est pas rétrécie. Le Conseil Municipal décide d’acheter le terrain nu au prix de 4000€. La commune réalisera les travaux d’écoulement des eaux.

• Domaine de Foncène : Pour le projet d’aliénation des chemins ruraux, une enquête publique a eu lieu du 21 août au 04 septembre 2018 et n’a recueilli aucune observation. Le commissaire enquêteur a donc émis un avis favorable à la vente. Le Conseil accepte la vente, le propriétaire devra couper un gros chêne en bordure du chemin et de la route. Il fixe le prix à 8€ le m², et rappelle que les frais de Géomètre et de Notaire seront à la charge du demandeur.

3 – Indemnité de conseil du comptable public

Le conseil y est favorable.

4 – Convention Actes

Le Conseil autorise le Maire à signer la convention concernant la signature électronique avec la Trésorerie et la transmission des actes réglementaires avec la Préfecture.

5 – La communauté de communes Domme – Villefranche du Périgord

• Convention pour l’accueil périscolaire du mercredi, le Conseil y est favorable.
• Convention de mise à disposition de personnel et de matériel, Mr le Maire en donne lecture et le Conseil après un vote défavorable (3 pour – 4 contre – 5 abstentions) ne donne pas suite.

6 – SICTOM

Après quelques problèmes au niveau des points de regroupement, notamment à Côte de Reille, à l’Eglise et au terrain de foot, une modification a été apportée, maintenant la collecte du tri sélectif s’effectue toutes les semaines.

7 – Courriers et questions diverses

• Rapport annuel du SIAEP 2017, le Conseil en prend acte.
• Lettre de Mr et Mme PAMART, concernant l’insécurité routière dans le village du petit Maraval. Une réponse sera faite.
• Avancement de grade d’un agent administratif, le Conseil y est favorable.
• Salle de sport : La Mairie fera une convention pour les utilisateurs et accorde la location gratuite pour chaque activité.
• Mme ROBISSOUT relance le conseil pour la mise en place d’un lampadaire solaire, à l’arrêt de bus du croisement de Reille, pour la sécurité des élèves.
• M. AZAM souhaite également relancer 2 dossiers, dont le courrier concernant la ZAD resté sans réponse et l’ATD pour l’étude du Bourg.

Le 16 avril 2018 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Rémi JALES, Serge AZAM, Jocelyne LAGREZE,  Eric CHERON, J-Luc BRUGUES, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT.

Absente : Sylvie Tisserand

Absents excusés : Claudia STAUBMANN, Daniel MAURIE a donné pouvoir à Jocelyne LAGREZE, Philippe LAPORTE a donné procuration à Serge AZAM, Joëlle DUVERNEIX a donné procuration à Huguette ROBISSOUT.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 –  Compte administratif et compte de gestion 2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité le compte administratif et le compte de gestion 2017 :

-Section de fonctionnement

Dépenses :         885 957,18 €

Recettes :        1 190 636,87 €           soit un excédent de 304 679,69 €

-Section d’investissement

Dépenses :         359 930,86 €

Recettes :           298 235,03 €           soit un déficit de 61 695,83 €

En tenant compte des restes à réaliser le déficit d’investissement est de 93 077,53 €.

Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de la façon suivante :

1 – Affectation à la section d’investissement:  93 077,53 €

2 – Excédent à reporter au BP 2018 :              211 602,16 €

• Le compte administratif annexe du camping municipal s’élève en fonctionnement :

Dépenses : 68 367,08 €                                 Recettes : 93 379,35 €

soit un excédent de 25 012.27 € qui sera reporté au B.P 2018.

2 – Budget primitif 2018

Projet de budget primitif 2018 préparé en commission des finances.

Il s’équilibre en recettes et en dépenses :

– Section de fonctionnement :   1 201 602,16 €

– Section d’investissement :          673 259,53 €

Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses.

– Section de fonctionnement :    71 612,27 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le budget primitif à l’unanimité.

3 – Taxes locales

Le conseil décide de ne pas modifier les taux des impôts locaux pour 2018 :
TH  : 12,18%, TFB : 13,40% et TFNB: 69,44%

4 – Travaux en cours

1. le maire fait le point sur la construction des nouveaux sanitaires de l’école et sur le parking de la salle des fêtes. Le parking est presque terminé, seuls, le marquage au sol et le gravillonnage restent à réaliser.

5 – Projets 2018

L’aire de jeux, le remplacement du tracteur et de l’épareuse, ainsi que des travaux de voiries sont prévus. Ces derniers seront définis lors de la prochaine commission voirie.

6 – Sictom

Un premier regroupement a eu lieu le 12 mars et un 2^ème est prévu le 1^er juin avec une réduction de la tournée à 29 km soit une économie de 20 000 €.

1. le Maire doit rencontrer le président de l’ASA pour l’achat de deux anciens lacs d’irrigation.
2. Le passage du camion porté à cinq fois dans le bourg durant la période estivale, sera revu.

7 – Questions  Diverses 

•  Correspondant défense : Sylvie TISSERAND sera remplacée par Rémi JALÈS.
• Le conseil est favorable à la signature d’une adhésion au Groupement d’Employeurs Rural du Sarladais, pour un montant de 400€.
• le Maire donne lecture du courrier adressé par les maires du secteur à Mgr MOUSSET, Évêque de Périgueux, pour le maintien de la présence d’un prêtre sur la paroisse du Pays Dommois.
• Le compte-rendu du Conseil d’Ecole est consultable en Mairie.
• Bibliothèque : remplacement de la porte d’entrée et du plan incliné. Le conseil est favorable.
• Lettre de M. TODOVERTO, qui propose d’acheter la parcelle 130 au lieu-dit « le Sautet – les Crozes». Le conseil est favorable sur le principe et demande de faire une proposition de prix.
• Création d’une nouvelle association à Cénac, «Espace Sophro» animée par Mme Laurence MILHAC.
• Les travaux de la nouvelle station d’épuration ont débuté.
• Le conseil municipal déplore la fermeture de deux commerces dans le Bourg : Territoire Presse et Fleurs Service.
• Commémoration des déportés à Domme le 29 avril à 12H