Conseil Municipal du 24 mai 2020

Le 24 mai 2020 à 10h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socio-culturelle.

Présents : Rémi JALES, Joëlle DEBET DUVERNEIX Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Anaïs SARDAN, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Maxime DE FREITAS, Sylvie JUIF, Serge AZAM, Daniel MAURIE.

Rémi JALES, Maire sortant, ouvre la séance et énumère la liste des quinze candidats élus le 15 mars 2020. Il rappelle les conditions de l’élection du maire et des adjoints.

Sylvie JUIF a été désignée secrétaire de séance, Eric CHERON et Stéphane ALVES DE MATOS : assesseurs.

 

1- ELECTION DU MAIRE 1° Tour de scrutin

Candidate : Joëlle DEBET DUVERNEIX

Votants : 15      Blancs/nuls : 3     Majorité absolue : 7

Nombre de voix : 12

Mme Joëlle DEBET DUVERNEIX est élue Maire et immédiatement installée.

 

2- ELECTIONS DES ADJOINTS

 Mme La Maire rappelle les articles L.2122-1 et 2122-2 du CGCT et précise que la commune doit disposer au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal soit 4. Au vu de ces éléments le conseil municipal a fixé à 4 le nombre des adjoints de la commune. Elle rappelle que cette élection se fait au scrutin de liste.

Candidats : 1 seule liste conduite par Mme Huguette ROBISSOUT et composée de la façon suivante :

1° Adjointe : Mme Huguette ROBISSOUT

2° Adjoint : M. Eric CHERON

3° Adjointe : Mme Martine CONSTANT

4° Adjoint : M. Stéphane ALVES DE MATOS

Votants : 15      Blancs/nuls : 4        Majorité absolue : 6

Nombre de voix : 11

Les 4 adjoints sont proclamés élus et immédiatement installés.

 

3- DELEGATION GENERALE AU MAIRE

Mme La Maire présente le projet de délibération, qui est adopté à 11 voix pour et 4 abstentions.

 

4- INDEMNITES DE FONCTIONS ET DELEGATIONS

En vertu des articles L2123-20 et suivants du CGCT, Mme La Maire demande au conseil municipal de bien vouloir fixer les indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à 12 voix pour et 3 abstentions.

1° Décide de verser comme pour les mandats précédents, le taux maximum légal des communes de 1000 à 3499 habitants à :

-Mme Joëlle DEBET DUVERNEIX : Maire

2° Décide de verser 80% du barème légal des communes de 1000 à 3499 habitants aux personnes suivantes :

-Mme Huguette ROBISSOUT : 1° Adjointe, déléguée à la vie scolaire et administration générale.

-M. Eric CHERON : 2° Adjoint, délégué à l’urbanisme et aux services techniques.

-Mme Martine CONSTANT : 3° Adjointe, déléguée aux finances et à la vie associative.

-M. Stéphane ALVES DE MATOS : 4° Adjoint, délégué aux bâtiments et au camping municipal.

-M. Jean-Luc BRUGUES : Conseiller délégué à la voirie.

 

5- CHARTE DE L’ELU LOCAL

Mme La Maire en donne lecture et remet celle-ci à chaque élu.

Elle remercie les élus présents ainsi que Monsieur Rémi JALES, Maire sortant pour ses 4 mandats de Maire et ses 37 années en tant qu’élu.

Aides aux entreprises…

Voici le communiqué de presse du gouvernement qui vient préciser (02/04/2020):

Pour le premier volet de l’aide (les 1500 €) :

A partir du mardi 31 mars 2020, toutes les entreprises éligibles ayant fait l’objet d’une fermeture administrative ou ayant subi une perte de chiffre d’affaires de plus de 70% en mars 2020 par rapport à mars 2019 pourront faire leur demande sur le site impots.gouv.fr en renseignant les éléments suivants : SIREN, SIRET, RIB, chiffre d’affaires, montant de l’aide demandée, déclaration sur l’honneur.

A partir du vendredi 3 avril 2020, toutes les entreprises éligibles ayant subi une perte de chiffre d’affaires de plus de 50% en mars 2020 par rapport à mars 2019 pourront également faire une déclaration sur le site impots.gouv.fr pour recevoir une aide défiscalisée allant jusqu’à 1 500 euros.

La DGFiP effectuera des contrôles de premier niveau et versera l’aide rapidement au demandeur. Des contrôles de second niveau pourront être effectués par la DGFiP postérieurement au versement de l’aide.

Pour le second volet de l’aide (les 2000 €):

A partir du 15 avril 2020, l’entreprise se rendra sur une plateforme ouverte par la région dans laquelle ils exercent leur activité. Afin que les services de la région puissent examiner la demande, l’entreprise joindra une estimation étayée de son impasse de trésorerie, une description succincte de sa situation démontrant le risque imminent de faillite ainsi que le nom de la banque dont l’entreprise est cliente lui ayant refusé un prêt de trésorerie d’un montant raisonnable, le montant du prêt demandé et son contact dans la banque.

L’aide sera versée par la DGFiP.

Pour plus de renseignements, rendez-vous sur le site de la région nouvelle aquitaine: www.nouvelle-aquitaine.fr

Conseil Municipal du 04 février 2020

Le 04 février 2020 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN, Jean-Luc BRUGUES, Anaïs SARDAN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance.

1 – Aménagement piétonnier de l’école à la crèche

  • le Maire donne lecture de l’avenant N°1 d’un montant de 745.62€, qui porte le marché à 359 135,39€ TTC. Le conseil y est favorable.
  • Pour le revêtement, l’entreprise EUROVIA a présenté un devis de 18 240€ TTC, le conseil est d’accord avec un paiement au budget 2020.

2 – Devis divers

  • Devis de l’entreprise FROIDEFOND ETANCHEITE, pour le remplacement de 3 puits de lumière vandalisés sur le toit de l’école maternelle, pour 3 487,15€. Un expert s’est rendu sur place le 14 février.
  • Proposition d’un devis de l’entreprise TPL de 2498,96€ pour une alarme de sécurité PPMS (Plan de Mise en Sûreté) aux écoles en cas d’intrusion. Le conseil est favorable.
  • Les travaux de peinture au logement du gardien de la Borie sont presque terminés, le WC oublié dans le devis peut être rajouté.
  • Pour les menuiseries de la cantine et de la salle de sport, le conseil décide de choisir la même couleur que pour le primaire, les travaux seront réalisés pendant les vacances de Pâques.

3 – Parcelles vacantes « Le Sireyjol »

  1. le Maire précise que l’acte est en cours de rédaction à l’Agence Technique Départementale. Le conseil fixe la valeur à 0.50cts/m² pour l’intégration dans le domaine communal.

4 – Vente du tracteur-tondeuse ISEKI

  1. le Maire donne lecture des offres reçues et décide de le vendre à l’offre la plus élevée, soit celle à 2000€.

5 – Bureau de vote pour les élections du 15 et 22 mars 2020

8h00-10h30 : R. JALÈS, H. ROBISSOUT, A. SARDAN

10h30-13h00 : S. AZAM, S. ALVES DE MATOS, C. STAUBMANN

13h00-15h30 : J. LAGRÈZE, J. DUVERNEIX, E. CHERON, P. LAPORTE

15h30-18h00 : D. MAURIE, JL. BRUGUES, M. CONSTANT

6 – SICTOM

  • Les résultats des tonnages 2019 sont marqués par une forte augmentation du tri.
  • Les travaux d’enfouissement des containers devraient démarrer dès fin février.
  • Le conseil décide d’acheter 2 cendriers sur pied pour le recyclage des mégots de cigarettes.

7 – Courriers divers :

  • 3 demandes de subvention pour les voyages scolaires, pour lesquels le conseil confirme la participation de 30€ /élève pour les voyages en France et de 50€ pour l’étranger.
  • Animation du Carnaval : la commune prendra à sa charge le coût de la prestation du DJ
  • Horaires de La Poste : Fermeture le lundi matin, et ouverture le mardi à 10h. Le Conseil réitère la délibération s’opposant à ces nouveaux horaires.
  • Vente aux enchères de la maison DAVIS à Maraval initialement prévue le jeudi 19 mars est repoussée au jeudi 16 avril 2020.
  • Lettre de la ferme du Clédou informant qu’elle retire ses terrains du droit de chasse de l’ACCA.
  • Bibliothèque : Exposition sur la biodiversité du 18 mars au 20 avril 2020.
  • Contingent incendie pour 2020 : 35363.00€
  • Le conseil renouvelle les conventions SPA et 30 millions d’amis pour 2020.

8 – Questions diverses :

  • Travaux de SOGEDO mal faits au Lugat, aux HLM et au Sireyjol.
  • Périgord/Bretagne : La Communauté de Communes organise une promotion des produits du territoire. Départ le 10 avril de deux gabares, qui partiront du camping municipal avec animation, puis un voilier rejoindra Douarnenez.
  • L’OPAH (Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat) a été signée pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024. L’organisme qui monte les dossiers (SOLIHA), communiquera les permanences.

Conseil Municipal du 10 décembre 2019

Le 10 décembre 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

 

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN, Jean-Luc BRUGUES, Anaïs SARDAN.

 

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent et avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire donne la parole aux nouveaux habitants de Foncène, concernant leur raccordement au téléphone.

Historique : suite à la première étude de l’opérateur, le conseil avait donné son accord pour la plantation de 10 poteaux, alors qu’en réalité, seuls 4 poteaux ont été plantés. Face à ce vice de forme, la commune va demander par courrier que la mise en souterrain soit faite au frais de l’opérateur.

Un riverain a ensuite pris la parole pour exprimer son mécontentement quant au permis ayant accordé l’implantation d’un abri à chevaux au Moulin Rouge.

 

1- Point sur les travaux en cours:

– Aménagement piétonnier de l’école à la crèche : les plantations sont en cours. Certaines réserves ont été émises et seront soumises à la prochaine réunion de chantier (trottoirs pas droits, surélévations trop prononcées, revêtement non prévu…)

– Aire de jeux : les travaux sont terminés. L’accès sera amélioré aux beaux jours et il n’y aura pas de clôture.

– Réfection des menuiseries de la cantine et de la salle de sports : présentation du devis de l’entreprise RHODDE, avec l’option aluminium qui avait été retenue. Le montant s’élève à 26 542.52€ TTC, pour lequel le conseil est favorable.

 

2 – SDE24 :

– Suite à la visite sur le terrain du technicien du SDE24, les programmes fils nus à effacer en 2020 ont été retenus aux Ventoulines, à Généry, à Mombette et à St Julien.

Pour St Julien, le conseil demande que soit étudiée la coordination avec l’effacement du réseau France Telecom.

– Réfection des bornes foraines du marché, dont le montant total s’élève à 13 564.24€ TTC, soit 5 651.77€ à la charge de la commune. Le conseil y est favorable.

– Courrier concernant les bornes de recharge des véhicules électriques, pour lesquelles une somme forfaitaire de 25€ par borne et par mois sera facturée à la commune à partir de 2020.

 

3 – Compte-rendu du conseil d’école

Lecture en est faite. Il est  consultable en mairie. Il faut s’attendre à une baisse des effectifs à la rentrée prochaine, car 18 départs en 6ème sont prévus, contre 10 rentrées probables.

4 – CNP

Le conseil municipal est favorable au renouvellement de l’assurance pour le personnel communal pour 2020.

 

5 – Voirie 2020

Compte-rendu de la commission voirie : des devis ont été demandés pour les travaux communautaires concernant les routes des Graves, de Baccas, de Mombette au Sireyjol, une partie de la route de Montmirail et la route de Foncène.

Concernant le camping municipal, la toiture et l’isolation sont terminées.

 

6 – Courriers divers

  • Coût des avocats pour le permis de construire des 4 routes porté devant la Cour d’Appel : 4 800€ HT
  • Cours de peinture à la Borie. Ils n’ont lieu qu’une semaine sur deux, donc le conseil accepte de fixer le prix de la location à 15€/mois au lieu de 30.
  • Echange de terrain à la Traverse : le dossier est à l’ATD pour les actes administratifs, il manque juste le prix de vente des parcelles communales. Le conseil fixe ce prix à 5€/m².
  • Renouvellement de la convention SPA, le conseil y est favorable.
  • Courrier du Club de l’Amitié : le conseil est d’accord pour financer le bus pour leur sortie annuelle.

Conseil Municipal du 21 octobre 2019

Le 21 octobre 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

 

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN.

 

Excusés : Jean-Luc BRUGUES  a donné procuration à Rémi JALÈS.

Anaïs SARDAN a donné procuration à Joëlle DUVERNEIX.

 

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

 

1- Point sur les travaux en cours:

  • Aménagement de l’école à la crèche : les travaux avancent normalement.
  • Effacement électrique au Capiol : les travaux sont pratiquement terminés, il reste les branchements des particuliers à réaliser.
  • Bâtiments : Suite au compte-rendu de la commission des bâtiments du 18 octobre dernier, le conseil municipal décide de retenir les devis suivants :

– Toiture du four de Ravary : Ets SOUGNOUX pour un montant de  15 177 € TTC

– Peinture logement de La Borie : Mme COMENT a été retenue pour un montant de 8092 €

– Fenêtres de la salle de restaurant et de la salle de sport des écoles : Le conseil municipal retient l’option aluminium de l’entreprise Rhodes.

  • Voirie : tous les travaux commandés ont été réalisés, seule une partie vers la Bouffardie va être reprise par Eurovia.
  • Camping municipal : Le conseil est d’accord pour inclure l’isolation du toit des sanitaires, qui n’était pas prévue au devis initial.

 

2 – Devis Gaz

  1. Le Maire présente la proposition d’OPTIBUDGET pour un changement de fournisseur de gaz. Dans un premier temps, le conseil charge M. Le Maire de renégocier le prix avec les fournisseurs actuels.

 

3 – Emprunt

  1. Le Maire rappelle qu’il est nécessaire de contracter un emprunt de 250 000 € pour le financement des travaux de l’école à la crèche. Quatre organismes ont donc été consultés :

La Banque Postale, le Crédit Agricole, la Caisse d’Epargne et la Banque des Territoires.

Le conseil municipal décide de retenir la proposition de la Banque Postale.

 

4 – Etude SOLIHA

Le Conseil prend acte du dossier présenté. La poursuite de l’étude peut continuer.

 

5 – SICTOM

Après lecture de la convention d’adhésion au groupement de commande pour la réalisation d’espaces de pré-collecte des déchets, le conseil y est favorable.

 

6 – Tarifs Camping 2020

Le conseil actualise, comme suit, les tarifs du camping pour l’année à venir :

Emplacement………. 4,50 €

Adulte…………………4,00 €

Enfant -de 7 ans……..2,00 €

Electricité……………..2,50 €

Jeton de la borne…….3,00 €

 

7-  Horaires de LA POSTE

  1. Le Maire donne lecture du courrier du responsable de secteur de La Poste qui envisage une réduction des horaires d’ouverture à 28 h/semaine. Le conseil municipal demande à l’unanimité le maintien des horaires actuels.

 

8 – Courriers divers

  • Fontaine de St Julien : Le conseil accepte un devis (sur l’exercice 2020) de travaux d’un montant de 1500 € pour la réfection du fronton de la fontaine, auquel le comité culturel y participera pour 1/3 de la somme.
  • Courrier d’un résident du lotissement de la Borie, qui souhaite acheter une bande de 130m² longeant son terrain. Le conseil émet un avis défavorable (7 voix contre et 6 abstentions), souhaitant garder ce passage vers le grand fossé dit «ravin de Saléger ».
  • Une convention est passée avec la Fondation 30 millions d’amis pour lutter contre la prolifération des chats errants par des campagnes de stérilisation des chats.
  • Suite à un courrier signalant la dangerosité de la Route des Graves, la commission voirie se rendra sur place.
  • Pour le raccordement au téléphone de trois nouvelles habitations à Foncène, le prix demandé étant exorbitant pour un réseau en souterrain, le conseil opte pour l’aérien.
  • Repas du Téléthon le 30 novembre à St Martial de Nabirat (réservation en mairie).
  • Rappel de la cérémonie du 11 novembre : 11 h 45 à CENAC.

Conseil Municipal du 10 septembre 2019

Le 10 septembre 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

 

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN, Anaïs SARDAN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1– Enfouissement des containers d’ordures ménagères

Suite à la décision du conseil municipal du 05 juillet dernier, de ne pas retenir le site de l’aire de pique-nique, le SICTOM a estimé qu’il n’était pas possible de surcharger les autres points de collecte. Le conseil décide donc la répartition suivante :

– 4 points de collecte avec cuves semi-enterrées : Foot, Eglise, Lac de Falières et Lac de Reille.

– 2 points de collecte avec cuves enterrées : Aire de pique-nique sous La Borie et parking du cabinet médical.

Le nouveau devis de 27000 € est accepté, ainsi que la décision modificative budgétaire nécessaire.

Attention, la première semaine d’octobre, les dernières poubelles individuelles présentes dans le bourg seront enlevées.

2- Aire de jeux

Le terrassement a été fait, le béton a été coulé, mais la totalité des jeux n’a pas été livrée et a donc retardé le montage.

Le conseil municipal décide de poser un grillage à l’angle du Château et d’acheter un banc et une poubelle.

3- Point sur les travaux

– L’entreprise Allez va démarrer les travaux du renforcement des lignes souterraines de basse-tension au Capiol du 12 septembre au 08 novembre 2019.

– Concernant les travaux de l’école à la crèche, une réunion aura lieu le 20 septembre à 11h. Le conseil municipal souhaite conserver les prunus et demande l’intervention d’un géomètre pour délimiter les propriétés, du lavoir jusqu’à l’intersection de la route des Meulières. Un constat avant travaux devra être établi.

– La bibliothèque a été repeinte par les agents communaux et les radiateurs ont été remplacés.

4– Subventions aux associations

L’association Karaté Do Samouraï n’ayant finalement pas acheté les tatamis, le conseil décide de revoir la subvention accordée lors de la précédente réunion. Le montant versé sera donc de 800 €. 200 € sont accordés à la nouvelle association de loisirs créatifs « Les 10 Doigts ».

5- Questions diverses

  • Achat du Lac de Falières : une modification de la délibération prise en 2018 est nécessaire, car la commune ne peut acheter la parcelle AM 612 avec un transfo EDF. Le Conseil est favorable.
  • Une réunion pour l’adressage aura lieu le 21 septembre prochain avec Domme, afin de nommer les routes communes.
  • Les élus décident de solliciter une subvention sur les produits des amendes de police pour le financement de la signalétique  « Participation Citoyenne ».
  • le Maire donne lecture du compte-rendu de l’appel d’offre sur l’extension du centre de secours à Domme.
  • Les bornes électriques du marché doivent être remplacées. Trois modèles sont proposés par l’entreprise Allez. Le choix du conseil se porte sur le modèle ONIX.
  • Courrier du Comité Culturel relatif au programme des journées du patrimoine, samedi 14 septembre.

MENU de Janvier 2026

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 15 avril 2025 à 20h à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant:

  • CFU 2024 Budget Communal
  • Affectation des résultats
  • Vote des taux des taxes
  • Admission en non-valeur
  • Budget Primitif 2025 Communal
  • Avenant de la convention territoriale Globale
  • SDE Programme Face B 2025, l’ouvrage « DMA Bourg Cenac »
  • SDE Programme Face B 2025, l’ouvrage « DMA Graves »
  • SDE Programme Face B 2025, l’ouvrage « DMA Lagorce »
  • Création d’une chambre funéraire
  • Indemnité pont à bascule
  • Questions et informations diverses

 

Conseil Municipal du 25 juillet 2019

Le 25 juillet 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX.

Excusées : Claudia STAUBMANN a donné procuration à Joëlle DUVERNEIX.

Anaïs SARDAN

 

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

 

1 – Appel d’offre pour les travaux d’aménagement entre l’école et la crèche

  1. le Maire donne lecture du rapport de l’analyse des offres préparé par Mr JEANTE d’ING&MO. Deux offres ont été déposées: une par l’entreprise SIORAT, l’autre par l’entreprise GARRIGOU.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir l’offre la moins-disante, soit l’entreprise GARRIGOU pour un montant 298 533.87 € HT, avec EUROVIA en sous-traitance. Il autorise le Maire à signer les pièces nécessaires (marché, décision modificative).

 

2 – SDE 24 : Bornes forains Place du Marché

Suite à la consultation du SDE 24, celui-ci préconise le remplacement de la totalité des bornes électriques. Il convient donc de prendre une délibération pour la mise en programme et la réalisation des devis. Le conseil y est favorable.

3 – Conseil d’école

La directrice Mme LUCAS, qui prend sa retraite, sera remplacée par M. CHEYROU. Mme BONNEFON, sera elle, remplacée par Mme GINARD. Les effectifs au 17 juillet s’élèvent à 119 élèves, dont 96 à Cénac et 23 à Domme.

4 – Personnel

  • Avancement de grade: deux agents techniques passent au grade d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe (l’un au 01/06, l’autre au 01/10).
  • Promotion interne : la CAP a rendu un avis favorable pour le passage d’un agent au grade d’Agent de Maîtrise, à partir du 01/09.
  • Proposition d’augmentation du temps de travail pour deux agents : l’un passerait de 33h à 33h30 et l’autre de 20h à 22h.

Le conseil est favorable à ces changements et à ces propositions.

 

5– SICTOM

Lors de la dernière réunion du 04 juillet avec le SICTOM, deux points de regroupement supplémentaires avaient été retenus pour le bourg : l’aire de pique-nique (face au Point Vert) et le parking du cabinet médical. Le conseil municipal après en avoir délibéré, souhaite ne pas retenir l’aire de pique-nique et voudrait répartir les cuves sur les autres sites. Le SICTOM sera contacté pour la faisabilité.

Suite au départ de Mme Sylvie TISSERAND, il convient de désigner 2 titulaires : Huguette ROBISSOUT, Jean-Luc BRUGUES, et 2 suppléantes : Joëlle DUVERNEIX, Martine CONSTANT.

 

6- DEVIS

  • Proposition de deux devis pour les vidanges des bacs à graisse de la cantine et de la salle socio-culturelle : Cadiot pour 1540 € HT et Garrigue pour 1340 € HT.

Le conseil décide de retenir l’entreprise Garrigue.

  • Dans un courrier, l’association Le Samouraï (Karaté) sollicite une subvention pour l’achat de tatamis, qui suite à l’arrêt du Judo ont été rendus à la Fédération de Judo.

Le conseil décide d’accorder 1000 €.

 

7- Rapport sur le prix et la qualité du service 2017 et 2018 SPANC (Assainissement non collectif).

 

–  Questions diverses

  • Demande d’un riverain pour acheter une parcelle à la commune. Dans un 1er temps, il convient d’intégrer ces parcelles dans le domaine communal par délibération et arrêté du Maire. Le conseil y est favorable.
  • Lettre du Conseil Départemental informant de la mise en place d’un budget participatif d’un million d’euros (plus d’infos sur www.budgetparticipatif.dordogne.fr)
  • Contrat d’entretien des poteaux incendie par Sogedo. Le conseil est favorable à son renouvellement.
  • Demande du Comité Culturel pour la plantation de 3 magnolias et pour la rénovation de la fontaine de St Julien.
  • Informations sur le planning de la construction de l’aire de jeux au Thouron. Elle devrait être fonctionnelle début septembre.
  • Cours de peinture à la salle des associations de la Borie, le mercredi de 18h à 20h30 à compter de mi-septembre. Le conseil municipal est d’accord avec une location de 30€/mois.

Compte-rendu de réunion sur la présence du loup sur le territoire.

Conseil Municipal du 04 Juin 2019

Le 04 juin 2019 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Claudia STAUBMANN, Martine CONSTANT.

Excusée : Joëlle DUVERNEIX a donné procuration à Claudia STAUBMANN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance.

1 – Travaux d’aménagement entre l’école et la crèche

M. le Maire présente au conseil le projet de l’aménagement et de la sécurisation des chemins piétons allant de l’école à la crèche, ainsi que le nouvel estimatif incluant le supplément pour le passage des réseaux.

Le conseil municipal approuve ce projet avec deux réserves :

– Pas de rétrécissement au niveau du lavoir.

– Ralentisseur à déplacer vers l’abri bus des H.L.M.

Il autorise M. Le Maire à lancer l’appel d’offre.

2 – Transfert de la compétence Eau et Assainissement à la Communauté de Communes

Après avoir entendu l’exposé fait par M. Le Maire, le conseil municipal décide de ne pas transférer la compétence eau et assainissement à la communauté de communes au 1er janvier 2020 et d’adopter le report de celle-ci en 2026.

3 – La proposition de SOLIHA (SOLIdaire pour l’HAbitat)

M. le Maire présente au conseil municipal la proposition d’honoraires de SOLIHA afin de réaliser une étude de faisabilité pour la construction d’un habitat regroupé ou intergénérationnel sur la commune au lieu-dit La Borie. Le coût s’élèvera à 6 720 € HT. Le conseil est favorable en y incluant le terrain entre la salle socio-culturelle et la crèche sans frais supplémentaires.

4 – Aire de jeux

Présentation d’un tableau récapitulant les différents devis. Le conseil municipal décide de retenir l’offre la moins élevée proposée par la Sté KOMPAN sans option à 20 069 € HT.

Le terrassement sera confié à l’entreprise Foucoeur avec des bordures en bois.

L’emplacement déjà choisi à l’unanimité par le conseil municipal se situe entre le château du Thouron et l’école primaire.

5– Courriers et questions divers

  • La communauté de communes recrute un adjoint technique.
  • Lecture d’un courrier du club de pétanque de St Martial pour transformer l’association en une entente « St Martial-Cénac », le conseil est favorable.
  • Orage du 04 juillet 2018 : le caractère de calamité agricole a été reconnu pour perte de fonds sur noyers.
  • Transports scolaires : le conseil précise qu’en l’absence de renseignement des données fiscales nécessaires au calcul du quotient familial, le montant de la carte relèvera de la tranche 5 tarifaire et la commune ne participera pas.
  • La Nuit des Eglises aura lieu le vendredi 5 juillet à Cénac de 20h30 à 22h30.
  • Le club de Judo de Cénac arrête ses activités et sera dissout.
  • Courrier de la DDT concernant la zone d’aménagement différée de la Burague.
  • La commune accorde une participation exceptionnelle de 600€ à l’Amicale Laïque pour organiser une animation le soir du 14 juillet.