Conseil municipal du 13 avril 2017

Le 13 avril 2017 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Éric Chéron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann.

Absents excusés : Stéphane Alves de Matos ayant donné pouvoir à Claudia Staubmann, Jérôme Chambon, Sylvie Tisserand.
Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 – Compte administratif et compte de gestion 2016.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité le compte administratif et le compte de gestion :

 Section de fonctionnement
– Dépenses :                   886 927,72 €
– Recettes :                 1 135 398,85 €
Soit un excédent de 248 471.13 €

Section d’investissement
– Dépenses :    185 414.24 €
– Recettes :     232 000.27 €
Soit un excédent de 46 586.03 €

L’excédent de fonctionnement sera reparti de la façon suivante :
1- Affectation à la section d’investissement :           125 000.00 €
2- Excédent à reporter au budget primitif 2017 :    123 471.13 €

Le compte administratif annexe du camping municipal s’élève en fonctionnement :
Dépenses :      31 418.47 €
Recettes :        70 298.30 €

Soit un excédent de 38 879.83 € qui sera reporté au budget primitif 2017.

2 – Budget primitif 2017
-Section de fonctionnement :            1 135 371.13 €
-Section d’investissement :                   719 586.03 €

Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses.
– Section de fonctionnement :           85 479.83€

Le conseil municipal adopte le budget primitif à l’unanimité.

Le conseil municipal décide d’augmenter les taux des taxes pour 2017 :
– Taxe d’habitation de                       11,68 à 12,18 %
– Taxe foncière (bâti) de                    12,90 à 13,40 %
– Taxe foncière (non bâti) de           68,94 à 69,44 %
– C.F.E                                                  Néant

3 – Tarifs
Le conseil municipal décide de fixer les prix suivants :

  • Camping
    Jeton borne camping-cars : 3 €
    Tarifs : pour 2017                   pour 2018
    Emplacement :           4,20 €                         4,30 €
    Adultes     :                 3,70 €                         3,80 €
    Enfants     :                 2,00 €                         2,00 €
    Electricité :                 2,30 €                         2,50 €
  • Cantine et garderie.
    A partir de la rentrée 2017
    – Cantine scolaire : 2,20 € pour les enfants et 4,90 € pour les enseignants.
    – Garderie municipale :         1,90 € pour le forfait jour et 27 € pour le forfait mois.
  • Redevance occupation domaine public.
    Le mètre linéaire passera à 6€ et le mètre carré à 14€ (à partir du 01.01.2017).

4- Carte Communale
Le conseil est favorable pour son approbation à l’unanimité.

5 – Panneaux publicitaires et terrasses des restaurants
Le conseil municipal enverra un courrier recommandé à tous les commerçants qui ont posé des panneaux publicitaires sur les trottoirs sans autorisation (très dangereux car ils gênent la visibilité), ainsi qu’aux restaurants qui occupent le domaine public de manière abusive (passage des piétons).

6 – Questions diverses

  • SIVOM DOMME-CENAC : le permis de construire de la nouvelle station d’épuration a été déposé, l’appel d’offre va être lancé.
  • Platanes route de l’Eglise : Le conseil propose de faire appel à un géomètre pour délimiter le domaine public, dans l’objectif d’un sentier piétonnier.

Conseil municipal du 16 février 2017

Le 16 février 2017 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Éric Chéron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.

Absents excusés : Jean-Luc Brugues, Huguette Robissout ayant donné pouvoir à Éric Chéron, Jérôme Chambon ayant donné pouvoir à Daniel Maurie.

Monsieur le maire donne la parole à Monsieur COUTANT du Collectif Compteurs Communicants 24 (CCC24) qui présente un exposé sur les compteurs LINKY.

Suite à cette intervention et après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 – Prêt achat du terrain

La Caisse des Dépôts et Consignations et le Crédit Agricole ont été sollicités et ont fait plusieurs propositions.
Le conseil décide de retenir l’option Crédit Agricole pour un emprunt de 110 000 € sur 15 ans, au taux fixe de 1,33%.

2 – Orientations budgétaires

Travaux à prévoir :

  • Parking de la salle des fêtes, voirie, entretien des bâtiments, construction des sanitaires aux écoles, dénomination des rues.
  • Tribunes du rugby: réaliser l’empierrement des fondations. Les vitres ont subi des dégradations.
  • Aménagement du parking de l’église et des points de regroupement pour les containers des ordures ménagères.
  • Aménagement d’une aire de jeux.

3 – Bulletin municipal

Sont examinés les différents sujets qui seront traités. Tous les articles devront être réalisés pour la fin du mois.

4 – Questions diverses

  • Platanes route de l’Eglise : encore aucune décision n’a été prise, une partie du conseil n’étant pas favorable à l’abattage des arbres et cherchant une autre solution telle qu’un chemin piétonnier afin de sécuriser la zone. Ainsi, une réunion sera organisée entre les responsables du Département et la commission voirie.
  • Ecoles : le maire donne lecture du courrier de l’inspectrice d’académie : en raison d’une nouvelle baisse des effectifs à la rentrée 2017 (27 départs en 6ème) un poste d’enseignant sera supprimé sur l’école de Cénac.
    Les inscriptions pour la prochaine rentrée débuteront le 6 mars 2017.
  • Après lecture de la convention de frais de fonctionnement du RPI Cénac/Domme, le conseil autorise le maire à la signer.
  • S.P.A : La cotisation pour 2017 s’élève à 775€. Le conseil autorise le maire à renouveler la convention.
  • Courrier de la Poste qui propose une alternative : fermeture du bureau de Cénac le samedi matin à la place du lundi.
  • Lettre du propriétaire de « La petite fringale » contestant l’autorisation donnée au camion ambulant qui stationne le lundi soir sur la place du marché.

Nouveau bureau du comité culturel

Nouveau bureau du comité culturel élu le mercredi 15 février par les 18 membres du conseil d’administration
Président d’honneur : Rémi JALES (Maire), Président : Jean LABROT, Vice présidente: Armance DE LA MORINERIE, Secrétaire : Bernard JACQUES
Secrétaire adjointe : Geneviève ZANELLO, Trésorière : Claudine KASTELE, Trésorier Adjoint: Pierre ROSSET.

Appel du comité culturel

Lors de l’assemblée générale du 30 janvier 2017 le comité culturel à vu plusieurs membres de son comité directeur  démissionnaires .

Personne dans l’assistance n’ayant souhaité se présenter, il a été proposé d’organiser une réunion d’appel à candidatures.

Vous aimez l’art et la culture, vous souhaitez vous impliquer dans la vie de votre commune, rendez-vous lundi 13 février à 20h30 salle du conseil à la mairie. Pour que le comité culturel (association crée en 2003) puisse perdurer, nous vous attendons nombreux.

Conseil municipal du 19 janvier 2017

Le 19 janvier 2017 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Serge Azam, Jérôme Chambon, Éric Chéron, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.

Absents excusés : Jean-Luc Brugues, Martine Constant ayant donné pouvoir à Éric Chéron, Stéphane Alves de Matos ayant donné pouvoir à Claudia Staubmann.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 – Communauté de communes Domme Villefranche

  • Compte-rendu est fait de la dernière réunion de la CLECT : Au lieu de partir sur les frais réels au niveau de la voirie un calcul forfaitaire sera appliqué : 22 € par habitant et 0,24 par mètre linéaire. Monsieur le maire donne lecture du tableau des attributions de compensation validé par la CLECT. Après échange, le conseil est favorable, la délibération est adoptée à l’unanimité.
  • Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) à la Communauté de Communes Domme-Villefranche. Monsieur le Maire donne lecture du projet de délibération. Le conseil est favorable à l’unanimité.

2 – Projet d’aménagement des abords de la salle des fêtes.

  • Dans le cadre de l’aménagement du parking de la salle des fêtes, le conseil municipal décide que prochainement tous les containers du parking seront déplacés.
  • Monsieur le maire présente le chiffrage réalisé par le maître d’œuvre, du projet de travaux d’aménagement: 484 752.60 € TTC (Parking : 143 130.60€ TTC et route : 341 622.00€ TTC) Le conseil décide de démarrer en 2017 une première la tranche, celle des abords de la salle des fêtes.

3 – Convention bibliothèque nouveau plan lecture 2016-2021

  • Le conseil accepte la nouvelle convention avec la Bibliothèque Départementale de Prêt et autorise Monsieur le maire à la signer.
  • Boites à livres : Le conseil décide d’en installer deux et sollicitera les agents communaux pour les réaliser.

4 – Aérodrome Sarlat Domme

Compte-rendu de l’Assemblée Générale. L’acquisition d’un nouveau terrain permettra de développer l’activité de para-moteurs.

5- –SIVOM Domme-Cénac

Le projet de la nouvelle station d’épuration avance. Le maître d’œuvre doit finaliser le dossier « loi sur l’eau » et le rejet final de l’eau traitée. Le taux de subvention sera de 60%, uniquement par agence de l’eau ADOUR-GARONNE.

6 –Questions diverses

Maîtrise d’œuvre des sanitaires des écoles. Monsieur le maire donne lecture de l’avenant n° 1 qui porte la rémunération de l’architecte à 11791,00€.

  • Courrier du directeur de la poste de Sarlat : Durant les travaux du bureau de Sarlat, Cénac et Carsac seront renforcés. La poste reste cependant sur ses positions de fermer ensuite à Cénac, soit le lundi soit le samedi.
  • Devis SOGEDO pour le poteau incendie cassé à la boulangerie. Il s’élève à 2543 € TTC. Le poteau sera remplacé.
  • Le «Solidaribus » du Secours Populaire assurera une permanence à la mairie de Cénac le 2ème mardi de chaque mois de 15 h 30 à 16 h 15.
  • Machine PANTARGA pour la gestion des places du marché : Monsieur le maire indique les avantages de cet outil. Le conseil souhaite avoir un devis comparatif.

Des problèmes internet sont signalés sur la commune. Un courrier sera fait à Orange.

Conseil municipal du 03 octobre 2016

Le 03 octobre 2016 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Étaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Martine Constant, Eric Chéron, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Sylvie Tisserand.

Absents excusés : Philippe Laporte ayant donné pouvoir à Serge Azam, Jérôme Chambon ayant donné pouvoir à Rémi Jalès et Claudia Staubmann.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 – Point sur les travaux de voirie communautaire
Deux secteurs ont déjà été réalisés : Roquemire à Saint Julien et la petite route de la Borie (RD 46 aux HLM). Les deux autres tronçons seront réalisés fin octobre : routes du Lugat au Sireyjol et de l’Eglise à Tayre.

2 – Projet d’aménagement des abords de la salle socio-culturelle
M. le Maire présente l’avant-projet préparé par l’I.N.G & M.O. (ingénierie et maîtrise d’œuvre en infrastructure).
Le conseil municipal souhaite que les points suivants soient revus :
– Le nombre de places de parking, qui paraît insuffisant.
– Les places de parking devant l’entrée de la salle.
– La question de l’écoulement des eaux côté droit en montant.
– Etudier la possibilité d’utiliser l’allée de buis en passage piéton.
– Positionner des plots aux abords du terrain du Rugby.

3 – Plan accessibilité voirie et espaces publics (PAVE)
Le PAVE a été réalisé par ACTEBA.
Il recense toutes les mises en conformité à réaliser sur la voirie. Les élus sont invités à le consulter. Une décision modificative budgétaire devra être prise pour prendre en compte la facture. Le conseil est favorable.

4 – Courrier de la poste
La direction de La Poste veut fermer le bureau de Cénac le lundi. Le bureau de Cénac et Saint Julien serait rattaché à Sarlat et non plus à St Cyprien.
Le conseil manifeste à l’unanimité son mécontentement et s’oppose à cette fermeture pour les raisons suivantes :
– L’importance du tissu artisanal et commercial sur la commune qui génère une forte activité sur le bureau de poste,
– L’importance du secteur para médical et médical, de surcroît actuellement en développement,
– L’existence de la ZAE de Pech Mercier et les expéditions des conserveurs et des entreprises,
– L’activité touristique.

Un courrier va être adressé à la direction de la poste pour exprimer la position du Conseil municipal.

De plus, le conseil municipal regrette le non remplacement des facteurs absents et le fait que les tournées de courrier ne soient pas assurées.

5 – Zone d’aménagement différée (ZAD)
Par délibération du 26.11.2015, le Conseil Municipal avait souhaité créer des Z.A.D sur différents secteurs. L’arrêté préfectoral est revenu en excluant tout un secteur. Un recours gracieux va être demandé.

6 – Courriers divers
– Courrier concernant l’entretien du terrain de pétanque.
– Courrier de M. le Maire de Domme informant qu’il n’y aura plus de prêt, ni de podium ni de barnums.
– Un cours de Body Karaté va démarrer le mercredi de 19h à 20h à la salle des associations la Borie. Le conseil est favorable.
– Courriers concernant :
* la sécurité route de l’église. M. le Maire va rencontrer les responsables des routes départementales prochainement.
* la vitesse excessive dans Les Graves et à l’entrée du Bourg.
* les problèmes de visibilité aux 4 routes.
La commission voirie examinera ces trois doléances.
– Une délibération est prise pour l’approbation du rapport annuel du SIAEP
– Lettre sur les nuisances sonores à Simon.

7 – Questions diverses
– Présentation des résultats des questionnaires relatifs à la mise en place d’une navette Cénac/Sarlat : 36 réponses ont été examinées et elles montrent l’existence d’un réel besoin. Le conseil va donc réfléchir aux possibilités de mise en œuvre.
– Fêtes de fin d’année. Les dates suivantes sont arrêtées :
* Repas du personnel : vendredi 16 décembre 2016
* Vœux et accueil des nouveaux habitants : samedi 07 janvier 2017
* Repas des aînés : dimanche 22 janvier 2017
– Ecoles : quelques précisions sont apportées concernant le temps de mise à disposition d’un agent ATSEM de Domme à la maternelle de Cénac.

Journée découverte école de rugby

L’Us Cénac Rugby organise une journée découverte pour les enfants à partir 4 ans, qui aura lieu le samedi 10 septembre 2016 de 14h à 16h30.

Cette journée sera encadrée par des éducateurs diplômés, qui vous attendent nombreux.

Pour tout renseignement, merci de contacter Jean Claude Tomasella au 06 07 08 66 52 ou Jérôme Cabassu 06 47 24 55 37

Rencontres & découverte Journée des associations

1ère journée des associations.

A partir de 10 heures à la salle culturelle de la Borie.

Stands des associations et de nombreuses animations et démonstrations :
– judo
– karaté
– théâtre
– circuit de Vtt
– yoga
– tennis
– flag rugby
– pêche à la mouche

Animée par Patrick Vigné.
Buvette et restauration rapide sur place.

La traditionnelle Foire aux vins et aux produits du Périgord prévue les 6 et 7 Aout n’aura pas lieu !

Le comité de la Foire aux vins et aux produits du Périgord informe la population de Cénac St Julien  et des environs ainsi que les nombreux touristes, que cette manifestation n’aura pas lieu cette année.
Les très nombreuses festivités ayant lieu ces mêmes jours créent chaque année des difficultés financières pour équilibrer le budget.
Il s’en montre désolé, aussi bien pour les très nombreux adeptes de cette foire que pour les exposants, les confréries et tous ceux qui chaque année faisaient des efforts pour la faire perdurer et en assurer le succès.

Le comité de la Foire aux vins et aux produits du Périgord

 

Conseil municipal du 11 juillet 2016

Le 11 juillet 2016 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Étaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Sylvie Tisserand.

Absents excusés : Jean-Luc Brugues ayant donné pouvoir à Rémi Jales, Claudia Staubmann ayant donné pouvoir à Stéphane Alves De Matos, Éric Cheron ayant donné pouvoir à Huguette Robissout, Jérôme Chambon ayant donné pouvoir à Daniel Maurie.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 – Travaux de la voirie 2016

La commission voirie s’est réunie le 13 Juin.

Pour les travaux communautaires, elle a retenu les secteurs suivants qu’elle soumet au conseil:

– Sortie du Lugat au Sireyjol : 26 672,81€

– Route de Roquemire : 6 440,44€

– De l’Eglise à Tayre : 15 894,69€

– RD 46 aux HLM : 3 717,40€

Le conseil est favorable pour un montant total de 52 725,34 €

2 – Achat du tracteur tondeuse

La commission s’est réunie le 6 juillet, elle a étudié plusieurs devis et retenu trois propositions qui sont présentées au conseil. Ce dernier, après en avoir délibéré, décide d’acheter un tracteur JOHN DEERE sans bac de récupération, pour un montant de 15 600 € (10 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention).

3 – Avenant G2C carte communale

Suite aux modifications demandées, le cabinet d’études G2C va fournir un nouveau dossier. Le montant des travaux s’élève à 954€ TTC. Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant.

4 – Compte-rendu conseil d’école du RPI

Lecture est faite du compte rendu du dernier conseil d’école. A la rentrée 2016-2017 il y aura une classe à Domme avec 21 élèves et 5 classes à Cénac avec 120 élèves soit au total 141 élèves. Le compte-rendu est consultable en mairie.

5 – Contrat maitrise d’œuvre

Suite à la consultation des architectes pour la construction des sanitaires de l’École Primaire, le conseil municipal décide de retenir l’Agence Coq et Lefrancq pour un montant forfaitaire 6 650€ H.T.

6 – Adhésion nouveau SIAEP

Les SIAEP de la Vallée du Céou, de Carlux, et de Veyrignac vont rejoindre le SIAEP de Vitrac. Le conseil est favorable à l’adhésion au nouveau SIAEP. Deux délégués y siègeront. Titulaire : Rémi Jales et Suppléant : Jean-Luc Brugues.

7 – Éclairage public ZAE Pech Mercier

Une délibération avait déjà été prise, mais suite à la demande du Président de la Communauté de Communes Domme-Villefranche du Périgord, le SDE24 a préparé un nouveau dossier avec option en LED. Le devis s’élève à 67 137,73€. Le conseil est favorable.

8 – Questions diverses

  • L’association « Les Grands Frères 24-974 » sollicite une aide financière pour un raid à La Réunion auquel participe un enfant de Cénac. Le conseil décide d’attribuer 100€.
  • Le SICTOM signale que certains emplacements des containers posent problèmes par rapport aux manœuvres autorisées par le camion de ramassage. Les délégués prendront contact avec le syndicat.
  • Une quarantaine de retours de l’enquête pour une éventuelle navette Cénac-Sarlat. Les questionnaires seront étudiés pour la prochaine réunion de conseil.
  • La commission Vie Associative prépare la journée des associations qui aura lieu le 11 septembre à la salle socioculturelle à partir de 10 h. De nombreuses animations et démonstrations sont mises en place (judo, karaté, foot, théâtre, danse, circuit de VTT, tennis, rugby, pêche à la mouche…)