Conseil Municipal du 04 mars 2021

Le 04 mars 2021 à 20h30, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socio-culturelle, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire, où en période de couvre-feu, le public n’était pas autorisé.

 

Présents : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Jean-Luc BRUGUES, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Anaïs SARDAN, Maxime DE FREITAS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Serge AZAM, Sylvie JUIF et Daniel MAURIE.

Après lecture et approbation à la majorité du procès-verbal du Conseil Municipal précédent, Mme la Maire ouvre la séance.

1 – SDE24 : Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires boules

Le SDE24 propose le remplacement des luminaires boules trop énergivores par des luminaires basse consommation. Compte tenu du caractère exemplaire de ce programme en matière d’économies d’énergie, une participation de l’État est possible à hauteur de 40% sur la part communale. La participation du SDE étant de 30%, le montant estimé restant à la charge de la commune serait de 6 300 €. Le conseil est favorable à l’unanimité pour solliciter ces subventions.

 

2 – Tranche 1 de la Sécurisation de la RD50 : projet d’achat de terrain

La réalisation de la 1ère tranche concernant la sécurisation de la RD50 entre l’Eglise et l’intersection de la Croix de Rouet, nécessite l’achat d’une bande de terrain appartenant à deux riverains. Ceux-ci ont été contactés et sont d’accord pour vendre à la commune une bande de 3 mètres de large au prix de 1€ le m². Les frais seront à la charge de la commune et un document d’arpentage sera réalisé. Le Conseil y est favorable à l’unanimité et autorise Mme la Maire à signer les pièces nécessaires.

 

3 – Approbation du P.A.V.E (Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics)

Mme la Maire indique au Conseil Municipal que le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics, élaboré en 2016, n’a jamais été approuvé. Il vient d’être mis à jour avec les deux tranches de travaux réalisées en 2017 puis en 2020, concernant l’aménagement des abords de la salle socio-culturelle et les aménagements piétonniers de l’école à la crèche. Ce document sera  révisable tous les 5 ans à partir de son approbation. Le conseil y est favorable à l’unanimité.

4 – Vente de 2 parcelles au Sireyjol

Mme la Maire rappelle au Conseil Municipal la procédure d’appropriation de deux parcelles vacantes et sans maître au Sireyjol, de 5 280 m² et 5 620 m². Elle indique que les deux propriétaires riverains ont confirmé leur souhait de s’en porter acquéreurs. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de leur vendre celles-ci au prix de 0,70 € le m² et précise que tous les frais seront à la charge des acquéreurs.

5 – Motions de maintien des bureaux de Poste et du service public ferroviaire en Dordogne

Le Conseil Municipal par le vote de ces motions, souhaite:

– que la Direction Régionale de La Poste garantisse le maintien des bureaux de Poste actuellement ouverts en Dordogne et ne s’appuie pas sur les chiffres d’une fréquentation en baisse, induite par la crise sanitaire.

–  s’opposer à la fermeture d’arrêts ferroviaires en Dordogne, pour continuer à être un territoire attrayant et aussi pour limiter le trafic routier.

Les deux motions sont adoptées à l’unanimité.

 

6 – Questions diverses

– Mme la Maire fait le point sur le Conseil Municipal des Jeunes. Neuf enfants âgés de 9 à 11 ans ont déposé leur candidature. L’élection aura lieu le 27 mars prochain de 14 h à 16 h. Mmes Jouve, Juif, Sardan, Staubmann et M. De Freitas encadreront ces opérations de vote.

– M. Stéphane ALVES DE MATOS indique que l’étude de sol pour le Thouron a été réalisée et peut être consultée en mairie sur RDV par les élus, qui le souhaitent.

– Les élus s’interrogent sur le mode de distribution du Bulletin Municipal. Le délai de distribution est très long et certains foyers ne l’ont pas reçu. Daniel Maurie indique qu’autrefois les élus le distribuaient, chacun dans son secteur. Mme la Maire précise que si le choix de l’envoi courrier a été fait, c’est essentiellement dans le but de soutenir le service public de la Poste.

Conseil Municipal du 26 Janvier 2021

Le 26 janvier 2021 à 18h45, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socioculturelle, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire, où exceptionnellement en période de couvre-feu, le public n’était pas autorisé.

Présents : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Huguette ROBISSOUT, Jean-Luc BRUGUES, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Anaïs SARDAN, Maxime DE FREITAS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Serge AZAM, Sylvie JUIF et Daniel MAURIE.
Absent excusé : Eric CHERON a donné procuration à Joëlle DEBET-DUVERNEIX.

La maire ouvre la séance en présentant Sonia MAZAN, stagiaire à la Mairie, deux jours par semaine jusqu’en avril.

Après lecture et demande d’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent (14 voix pour et 1 abstention : Daniel Maurie), la maire ouvre la séance.

1 – Renouvellement de l’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail
Le pôle de Santé et Sécurité au Travail a pour mission de gérer annuellement toutes les problématiques de maladie, d’accident et de santé sur le lieu de travail. Le conseil municipal approuve à l’unanimité la décision de renouveler cette adhésion pour 2021.

2 – Autorisation à engager les dépenses d’investissement
Jusqu’à l’adoption du budget, la Commune peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent. Dans l’attente du vote du budget, le conseil municipal décide à l’unanimité d’avoir recours à cette possibilité.

3 – Mise en place des modalités du temps partiel
La maire rappelle à l’assemblée que le temps partiel constitue une possibilité d’aménagement du temps de travail pour les agents publics et que conformément à l’article 60 de la loi du 26 janvier 1984, les modalités d’exercice du travail à temps partiel sont fixées par l’organe délibérant. Un employé territorial peut être autorisé, à sa demande, à travailler à temps partiel pour différents motifs. Selon le motif pour lequel il est demandé, le temps partiel est de droit (c’est-à-dire que l’administration ne peut pas le refuser) ou accordé sous réserve des nécessités de service. Adopté à l’unanimité.

4 – Compte Epargne Temps
Le compte épargne temps est institué depuis 2004 dans la Fonction Publique Territoriale et permet aux agents qui le désirent de cumuler leurs congés sur plusieurs années. Ces derniers peuvent être utilisés à l’occasion d’un projet personnel, à l’issue de certains congés, d’un départ à la retraite… Le CET n’ayant jamais été mis en place sur notre collectivité, la maire propose au conseil municipal de l’instaurer, ce qui permettra aux agents qui le souhaitent de pouvoir épargner des jours de congés non pris dans l’année, dans la limite et les modalités établies par délibération. Adopté à l’unanimité.

5 – Voirie : Sécurisation des 4 routes à l’Eglise
La maire présente l’avant-projet de la sécurisation du carrefour des « 4 routes » jusqu’à l’Eglise. Celui-ci se divise en 3 parties distinctes :
– Aménagement d’un giratoire au carrefour des « 4 routes ».
– Aménagement des abords de la RD50 partie Est depuis les 4 routes jusqu’au chemin rural.
– Aménagement des abords de la RD50 partie Ouest depuis le chemin rural jusqu’à l’Eglise.
Le projet commencera d’ailleurs par cette dernière phase jugée la plus urgente en terme de sécurité. Celle-ci, d’un montant estimé à 189 855.50€ HT sera déposée avant le 31 janvier 2021 afin de demander des subventions DETR (Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux) et l’aide du Département. Adopté à l’unanimité.

6 – Indemnité de confection du budget
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la maire à effectuer le versement d’indemnité d’un montant de 45.73€ à l’adjointe du comptable public pour la confection du budget de l’exercice 2020.

7 – Questions diverses

  • Le Club de l’Amitié fait savoir qu’il prend son indépendance vis-à-vis de l’Amicale Laïque et crée sa propre association.
  • La Préfecture a validé les noms des membres proposés par le Conseil Municipal pour la commission de contrôle des listes électorales : Titulaires : RAMIERE-STAUBMANN Claudia, SARDAN Anaïs, JOUVE Françoise, AZAM Serge, MAURIE Daniel. Suppléants : BOISSON Philippe, VARGUES Frédéric, DE FREITAS Maxime, JUIF Sylvie.
  • Les projets de budget participatif et de conseil d’enfants sont en cours d’élaboration. Le travail de la commission « vie participative » avance bien.
  • Un point a été fait sur le plan d’adressage. La dénomination des voies (rue, route, impasse, chemin…) est terminée  et va être transmise pour avis à l’Agence Technique Départementale.
  • Pour faire suite à des courriers, deux points de circulation et de récupération des eaux pluviales sont à l’étude dans le Capiol et aux abords de la laverie.

Conseil Municipal du 12 Novembre 2020

Le 12 novembre 2020 à 19h, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socio-culturelle, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire, où exceptionnellement en période de confinement, le public n’était pas autorisé.

 

Présents : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Anaïs SARDAN, Maxime DE FREITAS, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Sylvie JUIF et Daniel MAURIE.

Absents excusés : Claudia STAUBMANN a donné procuration à Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Huguette ROBISSOUT a donné procuration à Eric CHERON, Serge AZAM a donné procuration à Sylvie JUIF.

 

Avant d’aborder la séance, Mme la maire propose d’observer une minute de silence à la mémoire de Samuel Paty, professeur sauvagement assassiné par fanatisme, et par là même, de rendre hommage à tout le corps enseignant.

Mme S.JUIF donne lecture d’un courrier des trois membres de la minorité, indiquant qu’ils refuseront de participer au vote des délibérations et qu’ils ne signeront pas le procès verbal.

Après demande d’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.

1 – Point sur les travaux en cours :

  • Les travaux de l’entrée du parking de la Mairie sont en cours.
  • Le monument aux morts et la place de la mairie ont été nettoyés.
  • La restauration du Four de Ravary est presque terminée.
  • Une alarme Plan Particulier de Mise en Sûreté a été installée à l’école, avec une demande de subvention auprès de l’Etat.
  • Des devis d’isolation des combles de l’Ecole (20 638,80€ TTC) et pour le changement de la porte de la Mairie (5 232,12€) ont été demandés. Le Conseil y est favorable avec une demande de subvention (25%) au Département au titre du FEC (Fond d’Equipement des Communes).
  • Un diagnostic des bâtiments communaux est envisagé afin de réaliser des économies d’énergie.
  • Une étude de sol est programmée pour le projet de réhabilitation du Thouron. Mme la maire et les membres de la commission doivent rencontrer l’architecte des bâtiments de France courant novembre et l’Agence Technique Départementale a été contactée pour une étude de faisabilité.
  • Concernant la sécurisation du carrefour des 4 routes et l’aménagement jusqu’au parking de l’Eglise, des représentants du Département se rendront sur place courant novembre et un cabinet de géomètre a été relancé, suite à un devis signé en 2017, pour lequel aucune suite n’avait été donnée. Un devis complémentaire de 1 713.84€ TTC est souhaitable pour la délimitation des propriétés et des esquisses d’aménagement.

2 –SDE 24 : Syndicat  Départemental d’Electrification

Le programme de suppression des fils nus se poursuivent à St Julien. Les travaux s’élèvent à 2861€TTC avec 45% de la dépense HT pris en charge par le syndicat.

3 – Camping Municipal

Les recettes de la saison 2020 sont de 62 428.71€, dont une partie sera réinvestie : pour la climatisation et les menuiseries du bureau d’accueil, les places de parking seront bien matérialisées avec deux places réservées au personnel. L’emplacement des poubelles sera agrandi et amélioré. Le panneau d’affichage sera remplacé, le terrain de pétanque remis en état.

Les tarifs 2021 ont été très légèrement augmentés.

Le conseil est favorable à la vente des 4 mobil-homes au prix de 900€ chacun. Une réflexion s’impose sur le moyen de bloquer l’accès au camping en dehors des heures d’ouverture et en basse saison.

4 – Mise en place d’un règlement intérieur sur l’organisation du Conseil Municipal

Il est obligatoire dans les communes de plus de 1000 habitants.

5 – SIVOM

Le SIVOM souhaite abandonner les opérations d’inhumation et d’exhumation. La nouvelle station d’épuration ainsi que l’entretien du réseau d’assainissement demandent une présence accrue du personnel et les conditions sanitaires liées au COVID sont très contraignantes. Le conseil accepte la restitution de la compétence. Les familles devront faire appel directement aux Pompes Funèbres.

6 – Recensement de la population

Il aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021 et sera réalisé par les trois personnes du précédent recensement : Mme Bernadette BOISSERIE, Mme Marie-Rose JOUCLAR et Mme Jeanine CHABRIER. Compte tenu des conditions sanitaires, le recensement par internet sera fortement recommandé et les agents recenseurs n’entreront pas dans les domiciles.

7 – Décisions Modificatives Budgétaires

Il est nécessaire de rééquilibrer certains chapitres et de créer un nouveau programme pour la sécurisation des 4 routes.

8 – Convention d’utilisation de salle

Une convention d’utilisation de la garderie de l’école pour le Centre de Loisirs des Vitarelles, sera  établie entre la Commune et la Communauté de Commune de Domme-Villefranche, pour les mercredis et les vacances scolaires, leurs locaux étant trop petits et inadaptés.

9 – R.P.Q.S (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service)

Le Conseil en prend acte. Les documents RPQS du SIAEP, du SIVOM et du SPANC sont à la disposition de tous en mairie.

10 – Contrat CNP 2021

Le conseil municipal est favorable au renouvellement de l’assurance pour le personnel communal.

11 – Questions diverses

  • Requête déposée par un riverain auprès Tribunal Administratif de Bordeaux pour la construction d’un pylône au Brandal.
  • Un poteau incendie au Sireyjol (datant de 1973) est hors service, son changement est prévu pour un coût de 2 654€ TTC.
  • Un chemin rural menant à une habitation sera réhabilité à Simon.
  • Mme JUIF signale deux fissures à la Chapelle de St Julien, l’avis de l’ABF sera demandé lors de son passage.
  • Le Téléthon est annulé et les festivités de Noël seront certainement très impactées par le COVID. La commission animation avait bien avancée sur le Marché de Noël, qui ne pourra pas avoir lieu. Cependant un travail sera fait sur l’illumination et la décoration du village avec notamment une forêt de sapins fabriquée avec les enfants des écoles.

Conseil Municipal du 11 septembre 2020

Le 11 septembre 2020 à 16h30, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire.

 

Présents : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Maxime DE FREITAS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Sylvie JUIF, Serge AZAM, Daniel MAURIE.

Absente excusée : Anaïs SARDAN a donné procuration à Martine CONSTANT.

 

Après demande d’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.

1 – Voirie

– Les secteurs de Baccas et de Foncène sont en cours de réalisation, avec du retard occasionné par un surcoût de 5900€ TTC non budgétisé, ainsi que 1700€ TTC pour l’élagage réalisé par l’Entreprise LAFON. Etant des travaux programmés par l’ancien Conseil Municipal, l’élagage est pris en charge par la commune, mais à l’avenir, il sera à la charge des propriétaires riverains, avec une hauteur d’élagage légale de 5 mètres.
Pour information, toute haie ou arbre doit être entretenu pour se trouver au moins à 2 m du domaine public routier.
– La commission voirie soumet 2 devis (la troisième entreprise n’ayant  pas donné suite) concernant des travaux de goudronnage sur la place de la mairie, dans le Capiol, et pour une portion de route inaccessible aux agents municipaux aux Comboux. L’entreprise Bonnassie est retenue pour 18 906.60€ TTC et les travaux pourraient intervenir courant octobre.
– Le mur soutenant la route de Simon au Conte représente depuis plusieurs années un danger. Cette route étant communautaire la Communauté de Communes a été saisie du dossier, les lieux sécurisés et un panneau de limitation de tonnage a temporairement été posé.

– Les agents communaux réalisent actuellement du point à temps sur les routes et vont poursuivre dans les semaines à venir.

– Des malfaçons ont été relevées sur les travaux 2019 à La Boufardie (route du Riol), la Communauté de Communes en est informée, la plus grande vigilance sera donc de mise pour les chantiers suivants.

 

2 – Rentrée scolaire

Le nombre d’élèves s’établit cette année à 116 (95 à Cénac et 21 à Domme), répartis de la façon suivante : 28 en Petite/Moyenne Section (plus 2 en janvier), 22 en Grande Section /CP (plus 1 au 1er octobre), 18 en CE1/CE2 et 22 en CM1/CM2 (plus 2 à la Toussaint). Le protocole sanitaire, reste  semblable à celui de juin, avec le respect des distanciations, des croisements de groupe et de 2 services à la cantine.

 

3 – SDE 24 : Syndicat D’Electrification

– Le SDE24 fait part de sa prise en charge à hauteur de 250€ TTC pour le changement d’un point lumineux à Fondaumier, sur un coût total de 856.74€ TTC.

– Des éclairages solaires pour les abris-bus de Reille et de Lagorce ont été installés.

– Le programme d’effacement des fils nus sur la commune sera terminé en 2021.

 

4 – Aménagements et travaux en cours

Les réalisations :

– Les fenêtres de la cantine et de la salle de sport ont été remplacées. Le Conseil Départemental a subventionné ces travaux à hauteur de 20%, soit 5500€.

– L’aire de jeux étant terminée, il faudrait voir à la signaler par un panneau.

– Le pylône installé à Maraval sera mis en service à la fin du mois de septembre.

– Un parc à vélos a été créé Place du Marché, avec un panneau d’affichage et le déplacement de la boîte à lire.

Les projets :

– Des aménagements paysagers seront réalisés par les agents : à l’Allée des Pommiers, sur le terre-plein face à Point Vert, des plantations vers le pont, une passerelle au-dessus du ruisseau près du distributeur, ainsi que le  goudronnage des trottoirs dans le lotissement du Prieuré et de la Burague Haute.

 

6 – Camping

Malgré une ouverture plus tardive le 1er juillet au lieu du 15 juin, les touristes ont répondu présents et la fréquentation s’est révélée très satisfaisante jusqu’au 14 septembre.

La commission camping travaille d’ores et déjà sur des améliorations qui pourraient être apportées pour la prochaine saison.

 

7 – Associations

En raison du Coronavirus, toutes les activités sportives se pratiquant dans la salle de sport de l’école, ont été déplacées soit dans la salle des associations (si moins de 10 personnes), soit dans la salle Socio-Culturelle pour permettre plus de distanciation et une convention sera signée par chaque association utilisatrice, concernant les mesures sanitaires à mettre en place.

Samedi 12 et Dimanche 13 septembre, le Comité Culturel a procédé à la plantation de 4 arbres derrière la salle Socio-Culturelle et a inauguré la restauration de la fontaine de St Julien.

 

8 – Questions diverses

– Mme La Maire et des membres des commissions voirie et aménagements se sont rendus au lavoir avec le maître d’œuvre F. Jeante et les riverains, pour un problème récurrent de débordement d’eau. Une étude est en cours.

– A St Julien, même problème en cas de forts orages, les agents ont paré au plus urgent mais des travaux plus importants sont nécessaires.

– Une subvention du département de 3000 € concernant des amendes a été versée à la  mairie.

– Remerciements de Maud Provin pour l’attention du Conseil suite à la naissance de sa fille Juliette.

Conseil Municipal du 22 juillet 2020

Le 22 juillet 2020 à 20h30, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire.

Présents : Joëlle DEBET DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Serge AZAM, Daniel MAURIE.

Absents: Anaïs SARDAN a donné procuration à Martine CONSTANT.

Maxime DE FREITAS a donné procuration à Huguette ROBISSOUT.

Sylvie JUIF a donné procuration à Serge AZAM.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.

 

1 – Budget Primitif 2020

Madame LASFARGUES présente le projet de budget primitif 2020 préparé en commission des finances.

Il s’équilibre en recettes et en dépenses :

– Section de fonctionnement : 1 084 225,49 €

– Section d’investissement :   528 572,66 €

* Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses :

– Section de fonctionnement :    59 748,84 €

Mme la Maire propose la gratuité du droit d’occupation des terrasses pour les bars et restaurants pour 2020 afin de soutenir.  Même objectif pour les associations dont le montant des subventions seront également maintenus à l’identique de l’année passée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte le budget primitif avec 12 voix pour et 3 abstentions : Sylvie Juif, Serge Azam, Daniel Maurie.

Il décide d’affecter le résultat 2019 de la façon suivante :

– Article 1068 (affectation à l’investissement) : 239 976,66 €

– Article 002 (report en fonctionnement): 53 534,49 €

Il décide d’amortir les fonds de concours sur une durée de 15 ans.

– Taxes locales : Mme la Maire a proposé que le taux des taxes ne soit pas modifié en 2020. 13 pour, 1 abstention Daniel Maurie.

Mme TREMBLAIS, Comptable public de la trésorerie de Sarlat, fait une synthèse sur la situation financière de la commune, qui est saine, avec quelques points techniques à observer.

2 – Avancement de grade

Suite à la délibération du 27 février 2020 ayant fixé les taux de promotion des avancements de grade et à l’avis favorable du comité technique, 5 agents bénéficient de cette promotion en 2020.

 

3 – Recrutement d’un saisonnier

Le service technique ayant pris du retard durant le confinement et pour palier les congés annuels, Mme La Maire propose de recruter un jeune pour une durée d’un mois, à partir du 27 juillet. Le conseil est favorable.

 

4 – Autorisation de recrutement de personnel contractuel pour indisponibilités momentanées du personnel titulaire

Considérant que la continuité du service public justifie le remplacement rapide du personnel titulaire, le conseil municipal autorise Mme La Maire à recruter du personnel contractuel en cas de nécessité.

 

5 – Courriers et questions diverses

– Commission Communale des impôts Directs: Mme La Maire énonce les noms des 6 commissaires titulaires et des 6 suppléants retenus par la Direction Générale des Finances Publiques de Périgueux pour siéger à cette commission. Elle propose que les 12 commissaires siègent aux réunions.

– Concession cimetière : une personne souhaite rétrocéder sa concession à la commune. Le conseil accepte avec le remboursement (sans les taxes)

– Désignation des représentants au CNAS (Comité National d’Action Sociale): Joëlle Debet-Duverneix au Collège des élus et Josiane Lasfargues au Collège des agents.

– Bureau de poste : Après négociation, l’ouverture du bureau a été obtenue le mardi (jour de marché) à 9h au lieu de 10h, en juillet et août.

– Occupation du domaine public : Mme La Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a donné l’autorisation au Restaurant la Promenade d’utiliser la partie piétonne entre les bâtiments, le trottoir longeant la RD46 sera libéré (manges-debout uniquement).

– Une professeur de chant Géraldine DUCLA va occuper la salle située au 1° étage de l’ancienne garderie, pour y dispenser des cours individuels.

– Travaux : les lanterneaux de la maternelle sont remplacés.

L’entreprise Rhodde est intervenue pour les menuiseries de l’école et le four de RAVARY sera fait en septembre.

– Le Comité Culturel de Cénac propose la plantation de 4 arbres. Le conseil va étudier les emplacements. Il propose aussi pour la journée du patrimoine, le 13 septembre, l’inauguration des travaux de restauration de la Fontaine de St Julien.

– Mr MAURIE émet quelques observations : Délai trop court de mise à disposition des documents budgétaires, souhaite connaitre les dates des conseils communautaires, demande un espace sur les bulletins municipaux et rappelle qu’il ne siège dans aucune commission. Mme la Maire expose que les commissions sont facultatives, qu’il a été procédé aux votes de façon régulière, et fait remarquer que Mme Juif est entrée dans 5 commissions sur 10.

 

Conseil municipal du 15 juin 2020

Séance du Lundi 15 juin 2020

Présents: Joëlle DEBET DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Claudia RAMIERE-STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Anaïs SARDAN, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Maxime DE FREITAS, Sylvie JUIF, Serge AZAM, Daniel MAURIE.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.
Maxime DE FREITAS est désigné secrétaire de séance.

1 – Élection des délégués des différents syndicats et C.A.O

« Commune de plus de 1000 habitants : les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, à la représentation proportionnelle, sans panachage ni vote préférentiel »

L’élection s’est déroulée par un vote de scrutin de listes et à bulletins secrets.
3 listes ont été présentées pour chaque scrutin.

Ont été élus

– COMMISSION D’APPEL D’OFFRE:
TITULAIRES: Frédéric VARGUES, Stéphane ALVES DE MATOS, Eric CHERON
SUPPLEANTS: Philippe BOISSON, Jean-Luc BRUGUES, Claudia RAMIERE-STAUBMANN.

-SIVOM DE DOMME-CENAC:
TITULAIRES: Eric CHERON, Frédéric VARGUES
SUPPLEANTS: Jean-Luc BRUGUES, Claudia RAMIERE-STAUBMANN.

-SICTOM PERIGORD NOIR:
TITULAIRES: Huguette ROBISSOUT, Philippe BOISSON
SUPPLEANTS: Stéphane ALVES DE MATOS, Martine CONSTANT.

-SIAEP DU PERIGORD NOIR:
TITULAIRE: Jean-Luc BRUGUES
SUPPLEANT: Françoise JOUVE.

-AERODROME SARLAT DOMME :
TITULAIRES: Françoise JOUVE, Claudia RAMIERE-STAUBMANN
SUPPLEANTS: Philippe BOISSON, Maxime DE FREITAS

-SDE24 :
TITULAIRES: Eric CHERON, Anaïs SARDAN
SUPPLEANTS: Philippe BOISSON, Frédéric VARGUES

2 – Formation des commissions municipales et proposition de noms pour la commission communale des impôts directs (C.C.I.D)

  • Commission des finances: Martine CONSTANT, Sylvie JUIF, Françoise JOUVE, Huguette ROBISSOUT et Jean-Luc BRUGUES.

  • Commission des écoles: Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Stéphane ALVES DE MATOS, Frédéric VARGUES et Maxime DE FREITAS.

  • Commission de la vie citoyenne: Anaïs SARDAN, Sylvie JUIF, Maxime DE FREITAS, Huguette ROBISSOUT et Claudia RAMIERE -STAUBMANN.

  • Commission des bâtiments et du patrimoine communal: Stéphane ALVES DE MATOS, Eric CHERON, Frédéric VARGUES, Claudia RAMIERE-STAUBMANN et Françoise JOUVE.

  • Commission vie associative et festivités: Martine CONSTANT, Françoise JOUVE, Philippe BOISSON, Anaïs SARDAN et Sylvie JUIF.

  • Commission voirie, aménagement et embellissement de l’espace public: Jean-Luc BRUGUES, Eric CHERON, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON et Claudia RAMIERE-STAUBMANN.

  • Commission protection de la population, solidarité: Eric CHERON, Martine CONSTANT, Sylvie JUIF, Philippe BOISSON et Huguette ROBISSOUT.

  • Commission tourisme, économie, agriculture, camping: Maxime DE FREITAS, Stéphane ALVES DE MATOS, Philippe BOISSON, Anaïs SARDAN et Jean-Luc BRUGUES.

  • Commission information, communication: Philippe BOISSON, Huguette ROBISSOUT, Sylvie JUIF, Maxime DE FREITAS et Martine CONSTANT.

  • Commission adressage: Anaïs SARDAN, Martine CONSTANT, Françoise JOUVE, Huguette ROBISSOUT et Jean-Luc BRUGUES.

  • Proposition de 24 contribuables pour la commission communale des impôts directs.

3 – Nouvelle tarification des transports scolaires

La commune a passé l’an dernier une convention avec la Région Nouvelle Aquitaine pour la gestion du transport scolaire. Un avenant est proposé pour intégrer des nouveaux tarifs, des prix dégressifs pour les fratries et des nouvelles conditions des tarifs pour les non ayant-droits. Le conseil prend acte.

4 – Éradication des luminaires «boules»

Le SDE24 propose un second et dernier programme aidé de travaux sur 2021-2022 afin de supprimer ce type d’éclairage. Le conseil municipal décide de solliciter la mise en programme des sites concernés:
-les 12 luminaires boules des deux anciens lotissements.
-Éclairage du camping municipal: 13 boules.

5 – SICTOM

Des modifications ayant été apportées sur l’espace de pré-collecte situé à côté du cabinet médical, il convient de signer une nouvelle convention. La charge financière pour la commune a diminué de 27 000 € à 20 491,11 €.
Toutes les nouvelles bornes sont en service et en accès libre jusqu’en 2022. Des informations sur le fonctionnement et la déchetterie seront indiquées sur place.
Le conseil est favorable.

Lors des travaux d’aménagement sur les sites des lacs de Reille et de Falières, malgré les gravas apportés pour combler, un empierrement a été nécessaire pour renforcer les sols. Ces travaux ont été facturés par STP ROYERE pour un montant 21 840 €.

6 – Informations diverses

*Distribution du programme des cérémonies du 26 juin.
*Le revêtement sur la Route de la Burague a été réalisé.
*La Poste de CENAC ne reprendra ses horaires habituels que le 6 juillet. Mme La Maire a sollicité un rendez-vous avec la direction de SARLAT.
*Daniel MAURIE interroge le conseil municipal sur la situation du village de ST JULIEN. Suite aux grosses pluies, Eric CHERON s’est rendu sur place pour examiner les travaux à prévoir.
*Mombette: Jean-Luc BRUGUES signale qu’un arbre a été arraché et menace les lignes téléphoniques. Une entreprise sera contactée pour l’enlever.
*Hopitaux de Domme et de Sarlat: le conseil municipal soutien à l’unanimité la motion proposée par M. Daniel MAURIE en faveur du maintien et de l’amélioration des deux structures.

La séance est clôturée à 22 h 35.

La navette Cénac-Sarlat reprend du service!

Si la navette vous a manqué pendant cette période printanière et estivale, sachez qu’elle reprend du service à partir du jeudi 10 septembre 2020, et pour les dates suivantes:

24 septembre, 08 octobre, 12 et 26 novembre, 10 décembre.

Bien entendu, toutes les mesures sanitaires en vigueur sont mises en place pour garantir votre sécurité. Ainsi, seules 4 places sont disponibles (5 avec le chauffeur), le port du masque est obligatoire pendant l’attente de la navette et pendant tout le trajet, la désinfection des mains avec du gel hydro-alcoolique est également obligatoire avant la montée dans le véhicule et vous reprendrez les mêmes places à l’aller qu’au retour.

Les horaires restent inchangés: DEPART: CENAC Place du Marché à 13h30 pour une arrivée à SARLAT Place Pasteur à 13h50 / RETOUR: SARLAT Place Pasteur à 17h00 pour une arrivée à CENAC Place du marché à 17h20.

Les inscriptions sont ouvertes!

Service gratuit

Renseignements et inscriptions mairie de Cénac
par téléphone : 05.53.31.41.31 ou par mail : mairie.cenac@wanadoo.fr

Conseil Municipal du 24 mai 2020

Le 24 mai 2020 à 10h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socio-culturelle.

Présents : Rémi JALES, Joëlle DEBET DUVERNEIX Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Anaïs SARDAN, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Maxime DE FREITAS, Sylvie JUIF, Serge AZAM, Daniel MAURIE.

Rémi JALES, Maire sortant, ouvre la séance et énumère la liste des quinze candidats élus le 15 mars 2020. Il rappelle les conditions de l’élection du maire et des adjoints.

Sylvie JUIF a été désignée secrétaire de séance, Eric CHERON et Stéphane ALVES DE MATOS : assesseurs.

 

1- ELECTION DU MAIRE 1° Tour de scrutin

Candidate : Joëlle DEBET DUVERNEIX

Votants : 15      Blancs/nuls : 3     Majorité absolue : 7

Nombre de voix : 12

Mme Joëlle DEBET DUVERNEIX est élue Maire et immédiatement installée.

 

2- ELECTIONS DES ADJOINTS

 Mme La Maire rappelle les articles L.2122-1 et 2122-2 du CGCT et précise que la commune doit disposer au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal soit 4. Au vu de ces éléments le conseil municipal a fixé à 4 le nombre des adjoints de la commune. Elle rappelle que cette élection se fait au scrutin de liste.

Candidats : 1 seule liste conduite par Mme Huguette ROBISSOUT et composée de la façon suivante :

1° Adjointe : Mme Huguette ROBISSOUT

2° Adjoint : M. Eric CHERON

3° Adjointe : Mme Martine CONSTANT

4° Adjoint : M. Stéphane ALVES DE MATOS

Votants : 15      Blancs/nuls : 4        Majorité absolue : 6

Nombre de voix : 11

Les 4 adjoints sont proclamés élus et immédiatement installés.

 

3- DELEGATION GENERALE AU MAIRE

Mme La Maire présente le projet de délibération, qui est adopté à 11 voix pour et 4 abstentions.

 

4- INDEMNITES DE FONCTIONS ET DELEGATIONS

En vertu des articles L2123-20 et suivants du CGCT, Mme La Maire demande au conseil municipal de bien vouloir fixer les indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à 12 voix pour et 3 abstentions.

1° Décide de verser comme pour les mandats précédents, le taux maximum légal des communes de 1000 à 3499 habitants à :

-Mme Joëlle DEBET DUVERNEIX : Maire

2° Décide de verser 80% du barème légal des communes de 1000 à 3499 habitants aux personnes suivantes :

-Mme Huguette ROBISSOUT : 1° Adjointe, déléguée à la vie scolaire et administration générale.

-M. Eric CHERON : 2° Adjoint, délégué à l’urbanisme et aux services techniques.

-Mme Martine CONSTANT : 3° Adjointe, déléguée aux finances et à la vie associative.

-M. Stéphane ALVES DE MATOS : 4° Adjoint, délégué aux bâtiments et au camping municipal.

-M. Jean-Luc BRUGUES : Conseiller délégué à la voirie.

 

5- CHARTE DE L’ELU LOCAL

Mme La Maire en donne lecture et remet celle-ci à chaque élu.

Elle remercie les élus présents ainsi que Monsieur Rémi JALES, Maire sortant pour ses 4 mandats de Maire et ses 37 années en tant qu’élu.

Aides aux entreprises…

Voici le communiqué de presse du gouvernement qui vient préciser (02/04/2020):

Pour le premier volet de l’aide (les 1500 €) :

A partir du mardi 31 mars 2020, toutes les entreprises éligibles ayant fait l’objet d’une fermeture administrative ou ayant subi une perte de chiffre d’affaires de plus de 70% en mars 2020 par rapport à mars 2019 pourront faire leur demande sur le site impots.gouv.fr en renseignant les éléments suivants : SIREN, SIRET, RIB, chiffre d’affaires, montant de l’aide demandée, déclaration sur l’honneur.

A partir du vendredi 3 avril 2020, toutes les entreprises éligibles ayant subi une perte de chiffre d’affaires de plus de 50% en mars 2020 par rapport à mars 2019 pourront également faire une déclaration sur le site impots.gouv.fr pour recevoir une aide défiscalisée allant jusqu’à 1 500 euros.

La DGFiP effectuera des contrôles de premier niveau et versera l’aide rapidement au demandeur. Des contrôles de second niveau pourront être effectués par la DGFiP postérieurement au versement de l’aide.

Pour le second volet de l’aide (les 2000 €):

A partir du 15 avril 2020, l’entreprise se rendra sur une plateforme ouverte par la région dans laquelle ils exercent leur activité. Afin que les services de la région puissent examiner la demande, l’entreprise joindra une estimation étayée de son impasse de trésorerie, une description succincte de sa situation démontrant le risque imminent de faillite ainsi que le nom de la banque dont l’entreprise est cliente lui ayant refusé un prêt de trésorerie d’un montant raisonnable, le montant du prêt demandé et son contact dans la banque.

L’aide sera versée par la DGFiP.

Pour plus de renseignements, rendez-vous sur le site de la région nouvelle aquitaine: www.nouvelle-aquitaine.fr

Conseil Municipal du 04 février 2020

Le 04 février 2020 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi JALÈS, Maire.

Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGRÈZE, Daniel MAURIE, Eric CHERON, Philippe LAPORTE, Stéphane ALVES DE MATOS, Huguette ROBISSOUT, Martine CONSTANT, Joëlle DUVERNEIX, Claudia STAUBMANN, Jean-Luc BRUGUES, Anaïs SARDAN.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance.

1 – Aménagement piétonnier de l’école à la crèche

  • le Maire donne lecture de l’avenant N°1 d’un montant de 745.62€, qui porte le marché à 359 135,39€ TTC. Le conseil y est favorable.
  • Pour le revêtement, l’entreprise EUROVIA a présenté un devis de 18 240€ TTC, le conseil est d’accord avec un paiement au budget 2020.

2 – Devis divers

  • Devis de l’entreprise FROIDEFOND ETANCHEITE, pour le remplacement de 3 puits de lumière vandalisés sur le toit de l’école maternelle, pour 3 487,15€. Un expert s’est rendu sur place le 14 février.
  • Proposition d’un devis de l’entreprise TPL de 2498,96€ pour une alarme de sécurité PPMS (Plan de Mise en Sûreté) aux écoles en cas d’intrusion. Le conseil est favorable.
  • Les travaux de peinture au logement du gardien de la Borie sont presque terminés, le WC oublié dans le devis peut être rajouté.
  • Pour les menuiseries de la cantine et de la salle de sport, le conseil décide de choisir la même couleur que pour le primaire, les travaux seront réalisés pendant les vacances de Pâques.

3 – Parcelles vacantes « Le Sireyjol »

  1. le Maire précise que l’acte est en cours de rédaction à l’Agence Technique Départementale. Le conseil fixe la valeur à 0.50cts/m² pour l’intégration dans le domaine communal.

4 – Vente du tracteur-tondeuse ISEKI

  1. le Maire donne lecture des offres reçues et décide de le vendre à l’offre la plus élevée, soit celle à 2000€.

5 – Bureau de vote pour les élections du 15 et 22 mars 2020

8h00-10h30 : R. JALÈS, H. ROBISSOUT, A. SARDAN

10h30-13h00 : S. AZAM, S. ALVES DE MATOS, C. STAUBMANN

13h00-15h30 : J. LAGRÈZE, J. DUVERNEIX, E. CHERON, P. LAPORTE

15h30-18h00 : D. MAURIE, JL. BRUGUES, M. CONSTANT

6 – SICTOM

  • Les résultats des tonnages 2019 sont marqués par une forte augmentation du tri.
  • Les travaux d’enfouissement des containers devraient démarrer dès fin février.
  • Le conseil décide d’acheter 2 cendriers sur pied pour le recyclage des mégots de cigarettes.

7 – Courriers divers :

  • 3 demandes de subvention pour les voyages scolaires, pour lesquels le conseil confirme la participation de 30€ /élève pour les voyages en France et de 50€ pour l’étranger.
  • Animation du Carnaval : la commune prendra à sa charge le coût de la prestation du DJ
  • Horaires de La Poste : Fermeture le lundi matin, et ouverture le mardi à 10h. Le Conseil réitère la délibération s’opposant à ces nouveaux horaires.
  • Vente aux enchères de la maison DAVIS à Maraval initialement prévue le jeudi 19 mars est repoussée au jeudi 16 avril 2020.
  • Lettre de la ferme du Clédou informant qu’elle retire ses terrains du droit de chasse de l’ACCA.
  • Bibliothèque : Exposition sur la biodiversité du 18 mars au 20 avril 2020.
  • Contingent incendie pour 2020 : 35363.00€
  • Le conseil renouvelle les conventions SPA et 30 millions d’amis pour 2020.

8 – Questions diverses :

  • Travaux de SOGEDO mal faits au Lugat, aux HLM et au Sireyjol.
  • Périgord/Bretagne : La Communauté de Communes organise une promotion des produits du territoire. Départ le 10 avril de deux gabares, qui partiront du camping municipal avec animation, puis un voilier rejoindra Douarnenez.
  • L’OPAH (Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat) a été signée pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024. L’organisme qui monte les dossiers (SOLIHA), communiquera les permanences.